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  Maladies Animales - Introductionslide
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Les principes de la stratégie communautaire sur les maladies animales et ses principaux instruments de mise en ouvre peuvent être résumés comme suit:

  • Des mesures de lutte contre les principales maladies épizootiques, en particulier les maladies de la liste A de l'OIE, telles que la fièvre aphteuse et la peste porcine classique, à prendre dès qu'un cas d'une de ces maladies est suspecté.

    En cas de foyer d'une de ces maladies, les animaux de l'exploitation infectée sont abattus et leur carcasses sont détruites dans le but d'interrompre la chaîne de contamination le plus rapidement possible. Au besoin, il peut être décidé de procéder à l'abattage préventif des animaux appartenant aux exploitations suspectes (car en contact avec une exploitation déjà contaminée). L'éradication d'une maladie peut également être réalisée par une mesure de vaccination d'urgence. La généralisation de la vaccination préventive contre la fièvre aphteuse et la peste porcine classique n'est pas appliquée, car elle pourrait avoir pour effet de "dissimuler" les agents infectieux et donc de favoriser la propagation de la maladie. Cependant, pour certaines maladies telles que la fièvre catarrhale ovine ("bluetongue"), qui ne peuvent être combattues efficacement par d'autres moyens, la vaccination représente le principal instrument de lutte.

  • Des programmes de surveillance et d'éradication concernant les maladies déjà présentes dans la Communauté, telles que la rage, la brucellose et la tuberculose, qui font l'objet de programmes nationaux cofinancés par l'Union.

  • L'application de la notion de " régionalisation" en cas d'apparition d'une maladie, qui consiste à adopter des mesures visant à combattre et à éliminer la maladie dans la région infectée sans imposer des restrictions au reste du pays concerné.

  • L' enregistrementdes exploitations, l' identification des animaux et la mise sur pied d'un système informatique reliant plus de 2 500 services des autorités vétérinaires locales et nationales dans l'Union ( ANIMO), ce qui permet de notifier à l'avance les échanges d'animaux et de produits animaux. Ces instruments sont essentiels pour assurer la traçabilité de ces biens et permettre des contrôles ultérieurs appropriés.

  • La transparence en ce qui concerne la situation sanitaire des animaux dans les États membres. L'occurrence de cas des principales maladies doit être notifiée à la Commission ainsi qu'aux autres États membres au moyen du système informatisé de notification des maladies des animaux, qui associe aujourd'hui de nombreux autres pays européens ( Pays adhérents et candidats, l'Islande, la Norvège, la Suisse, etc.).

  • Des plans d'intervention dans chaque État membre visant à lutter contre les maladies épizootiques, de manière à permettre aux autorités compétentes d'assurer la mise en ouvre rapide des mesures de contrôle les plus appropriées, compte tenu de la situation épidémiologique.

  • Des laboratoires de référence nationaux et communautaires garantissant l'uniformité des tests et la participation d'experts aux actions de la Commission et des États membres.

La mise en ouvre des mesures prévues par la législation incombe aux États membres. Ces derniers bénéficient toutefois de l'appui financier de l'Union en ce qui concerne les dépenses encourues dans le cadre de l'application des mesures, telles que l'indemnisation des agriculteurs confrontés à des pertes économiques importantes à la suite d'une maladie animale dans leur exploitation.

Les responsabilités de la Commission sont les suivantes: veiller à ce que la législation communautaire soit correctement appliquée, proposer de nouvelles législations au législateur ¹ et adopter les règles d'exécution appropriées. Préalablement à leur adoption, ces règles sont étudiées par les experts des États membres siégeant au Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale (section santé et bien-être des animaux), qui échangent des informations sur la situation sanitaire des animaux à intervalles réguliers.

En cas d'urgence, la Commission peut également adopter des mesures de contrôle supplémentaires ad hoc (appelées clauses de sauvegarde) si elles sont nécessaires pour protéger la santé publique et/ou animale. En conséquence, la Commission joue un rôle clé dans la gestion des problèmes les plus urgents et les plus importants de santé animale.



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¹ La législation communautaire dans le domaine de la santé animale est généralement adoptée par le Conseil (art. 37 du traité, procédure de consultation). Cependant, si la sécurité alimentaire ou la santé humaine sont aussi directement concernées, le Parlement européen joue également un rôle crucial pour l'adoption de la législation (art. 152 du traité, procédure de codécision).

 
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