RSS
Twitter

Conférence sur « l’après de l’harmonisation du commerce et l’intégration financière en Europe »

2015
18.02.2015La Commission européenne lance une consultation publique relative à un cadre européen pour des opérations de titrisation simples, transparentes et normalisées (IP/15/4433)
03.02.2015Produits dérivés : la Commission recommande d’accorder aux fonds de pension deux ans supplémentaires de dérogation à l’obligation de compensation (IP/15/3643)
2014
30.10.2014Premières décisions « d'équivalence » pour les contreparties centrales (IP/14/1228)
10.07.2014La Commission a mis à jour son document « Questions fréquemment posées » sur les questions relatives aux CCP
28.04.2014« L’intégration financière et la stabilité dans une nouvelle architecture financière » – Conférence conjointe de la Banque centrale européenne et de la Commission européenne (Diffusion en direct par webstreaming pendant la conférence) (MEX/14/0428)
15.04.2014Le Parlement européen a adopté le Règlement sur le règlement des titres et les CSD (STATEMENT/14/130)
31.03.2014Rapport du « Groupe des Régulateurs des dérivés de gré à gré » relatif aux problématiques transfrontalières de transposition
12.02.2014Déclaration de la CFTC et de la Commission européenne sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la Déclaration 2013 sur la trajectoire commune (STATEMENT/14/5)
2013
07.11.2013La Commission a l’intention de ne pas approuver le projet de norme technique d’exécution soumis par l’AEMF le 7 Août 2013 modifiant le règlement d’exécution (UE) n° 1247/2012
09.10.2013Prévenir la chute : Le rôle de l’UE dans la capitalisation bancaire après la crise – Discours de Jonathan Faull, Directeur général en charge du Marché unique et des Services, à l’Atlantic Council à Washington, DC.
06.09.2013Rapport du « Groupe des Régulateurs des Dérivés de gré à gré » présenté au sommet des chefs d'Etats du G-20 des 5 et 6 septembre 2013
12.07.2013La Commission européenne a adopté un règlement délégué précisant les frais de surveillance à payer par les référentiels centraux à AEFM..
12.07.2013La Commission européenne a adopté aujourd’hui un règlement délégué ajoutant les banques centrales et agences de gestion de dette publique des Etats-Unis et du Japon à la liste des entités exemptées sous EMIR.
02.07.2013The European Commission and ESMA have informed the US Commodities and Futures Commission that a comparative analysis in respect of its entity and transaction level requirements will be sent by 5 July 2013 on behalf of the European Union.
14.06.2013La Commission européenne, en collaboration avec l'Autorité européenne des marchés financiers, a confirmé cette semaine son intention de déposer une demande auprès de la ‘Commodity Futures Trading Commission’ américaine (CFTC), en vue de l’évaluation de la « conformité par substitution » des règles de l'Union applicables aux dérivés de gré-à-gré.
24.05.2013Groupe consultatif des acteurs de marché sur les barrières fiscales (TBAG) : Rapport sur des solutions pratiques pour des procédures simples et efficaces en matière de conformité fiscale dans le domaine du post-marché européen
16.05.2013EMIR : mémo sur la mise en œuvre pratique du régime applicable aux contreparties centrales de pays tiers
18.04.2013Rapport du « Groupe des Régulateurs des Dérivés de gré à gré » présenté à la réunion du G-20 des ministres des Finances et gouverneurs des banques centrales du 18-19 Avril 2013
22.03.2013Transactions sur produits dérivés négociés : La Commission adopte un rapport sur le traitement international des transactions sur produits dérivés négociés de gré à gré conclues par les banques centrales et les entités en charge de la gestion de la dette publique (MEX/13/0322)
11.03.201319/03/2013 – Conférence organisée conjointement par la Commission européenne et la BCE sur « l’après de l’harmonisation du commerce et l’intégration financière en Europe »
2012
19.12.2012La Commission adopte des standards techniques pour le Règlement relatif aux produits dérivés négociés de gré à gré, aux contreparties centrales et aux référentiels centraux (EMIR) (IP/12/1419)
04.12.2012Communiqué de presse sur les principes de fonctionnement et sur les pistes pour le renforcement de la régulation du marché transfrontalier des produits dérivés OTC
21.11.2012La Commission demande à la Belgique, à la France, à la Grèce, au Luxembourg, à la Pologne et au Portugal de mettre en œuvre les règles de l’UE (MEMO/12/876)
05.10.2012Consultation pour un cadre possible de redressement et de résolution pour les institutions financières autres que les banques
12.09.2012Surveillance bancaire : la Commission propose d’attribuer de nouvelles compétences à la BCE dans la perspective d’une union bancaire (IP/12/953)
05.09.2012Consultation sur les indices de référence et les indices boursiers (IP/12/939)
01.08.2012L’édition Nº 4 de notre Info-letter est en ligne English
07.03.2012La Commission agit pour renforcer la sécurité et l'efficience du règlement-livraison en Europe (IP/12/221)
09.02.2012Accord sur les nouvelles règles européennes relatives à la régulation financière des produits dérivés (EMIR)
2011
22.08.2011Conférence sur le paysage du post marché européen, 24 octobre 2011, Bruxelles
12.07.2011L’édition Nº 3 de notre Info-letter est en ligne English
02.05.2011La Banque centrale européenne et la Commission européenne organisent une conférence commune sur le thème « Renforcer les fondations des marchés financiers pour favoriser leur intégration et leur stabilité » (IP/11/518)
13.01.2011Vers des marchés financiers européens plus sûrs: des règles communes pour les dépositaires centraux de titres (CSD) et le règlement des opérations sur titres (IP/11/29)
2010
05.11.2010Consultation sur l’harmonisation du droit des titres
15.09.2010Des marchés européens de produits dérivés plus sûrs et plus transparents (IP/10/1125)
07.06.2010Appel à manifestation d’intérêt pour l’établissement d’un groupe d’experts sur les infrastructures de marchés financiers (EGMI)
01.06.2010Deuxieme numéro de la lettre d’information

Conférence organisée conjointement par Commission européenne et la Banque centrale européenne sur l’après de l’harmonisation du commerce et l’intégration financière.

Quand ?
Le 19 mars 2013
Où ?
Francfort, Allemagne
Documents utiles :
Organisateurs :

European Central Bank (Target2-Securities Programme Office and Directorate General Payments and Market Infrastructure) and European Commission (Internal Markets and Services).

Dernière mise à jour : 10/11/2014 | Haut de la page