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Sols

SolsLes activités industrielles, agricoles et commerciales peuvent dégrader la qualité des sols et entraîner leur érosion et leur contamination. Les produits chimiques et d'autres types de pollution qui affectent les sols peuvent quant à eux avoir une incidence sur l'eau et sur la santé de la population.

Plusieurs actes législatifs régissent le rejet de polluants dans les sols, et portent notamment sur la biodégradabilité des détergents, les polluants organiques persistants, l'azote et le mercure.

Ils portent également sur les entreprises dont les activités ont une incidence sur les sols, à savoir les entreprises de mise en décharge des déchets, l'industrie extractive et les exploitations agricoles.

En septembre 2006, la Commission européenne a publié une stratégie thématique pour la protection des sols, qui définit les programmes d'action futurs en faveur de la protection des sols au sein de l'Union européenne.

Des principes communs seront appliqués à la protection des sols au sein de l'Union européenne, mais les États membres auront la liberté d'adopter des mesures politiques.

Commission:

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