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Produits textiles et vêtements

Documents de référence

Règlement sur les produits textiles

  • Règlement (UE) no 1007/2011 du 27 septembre pdf български (bg) czech (cs) dansk (da) Deutsch (de) eesti (et) ελληνικά (el) English (en) español (es) Gaeilge (ga) hrvatski (hr) italiano (it) latviešu (lv) lietuvių (lt) magyar (hu) Malti (mt) Nederlands (nl) polski (pl) português (pt) română (ro) slovenčina (sk) slovenščina (sl) suomi (fi) svenska (sv) du Parlement européen et du Conseil relatif aux dénominations des fibres textiles et à l'étiquetage et au marquage correspondants des produits textiles au regard de leur composition en fibres (Journal Officiel L 272, 18.10.2011 p.1).
    • En application de l'Article 24 – Révision et l'Article 25 – Étude sur les substances dangereuses, des études menées par la Commission européenne ont analysé les éventuelles:
      • Nouvelles exigences en matière d'étiquetage des produits textiles et des vêtements pdf - 2 MB [2 MB] English (en)
      • Lien de causalité entre les réactions allergiques et les substances chimiques ou les mélanges utilisés dans les produits textiles pdf - 835 KB [835 KB] English (en)
    • Conformément à l’article 24, la Commission européenne a publié un rapport concernant l'introduction de nouvelles exigences éventuelles en matière d'étiquetage

Directives sur les produits textiles

Communications sur les textiles

Groupe d'experts sur les dénominations des textiles et l'étiquetage des produits textiles

Le groupe d'experts de la Commission English (en) vise à fournir son expertise pour les questions relatives à l'application du Règlement (UE) 1007/2011.

 

Groupe « Textile et habillement » de haut niveau

Le groupe de haut niveau vise à élaborer des propositions et des mesures concrètes destinées à améliorer les conditions de la compétitivité de l'industrie textile et de l'habillement de l'Union européenne.

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