Produits textiles et vêtements
Documents de référence
Sur cette page:
Directives sur les produits textiles
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Directive 2008/121/CE du 14 janvier 2009 relatives aux dénominations textiles
(Journal officiel L 19, 23.01.2009 p.39) -
Directive 2007/4/CE du 2 février 2007 portant modification, aux fins de l'adaptation au progrès technique, de l'annexe II de la directive 96/73/CE du Parlement européen et du Conseil relative à certaines méthodes d'analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles
[47 KB] (Journal Officiel L28 of 3.2.2007 p.14-18) -
Directive 2006/2/CE du 6 janvier 2006 portant modification, aux fins de l'adaptation au progrès technique, de l'annexe II de la directive 96/73/CE du Parlement européen et du Conseil relative à certaines méthode d'analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles [42 KB] (Journal Officiel L5, 10/01/2006 p.10-12)
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Directive 96/73/CE du 16 décembre 1996 relative à certaines méthodes d'analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles (Journal Officiel L 032, 03/02/1997 p.1-37)
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Directive 73/44/CEE du 26 février 1973 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'analyse quantitative des mélanges ternaires de fibres textiles (Journal Officiel L 83, 30/03/1973 p.1-18)
Communications sur les textiles
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Communication du 13 octobre 2004 « L'avenir du textile et de l'habillement après 2005 - Recommandations du groupe « Textile et habillement » de haut niveau » (COM(2004) 668 final)
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Communication du 29 octobre 2003 « L'avenir du secteur textile et de l'habillement dans l'Union européenne élargie » (COM(2003) 649 final)
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Communication du 15 mai 1996, « La compétitivité de la sous-traitance dans l'industrie textile et de l'habillement dans l'Union européenne » [3 MB] (COM/96/0210 final)
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Communication du 6 octobre 1995 « L'incidence des développements internationaux sur le secteur du textile et de l'habillement dans la Communauté » [52 KB]
Groupe « Textile et habillement » de haut niveau
Le groupe de haut niveau vise à élaborer des propositions et des mesures concrètes destinées à améliorer les conditions de la compétitivité de l'industrie textile et de l'habillement de l'Union européenne.
