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Biotechnologie

Documents de référence

La contribution des biotechnologies à la modernisation des secteurs industriels européens est considérable. L'éventail étendu de leurs applications technologiques de pointe joue un rôle croissant dans l'amélioration de notre compétitivité, de la croissance économique et du bien-être des citoyens européens.

En vue d'assurer une mise en œuvre cohérente de ces politiques en Europe, la Commission a adopté en 2002 un plan d'action stratégique ambitieux en vue du développement des produits issus de la biotechnologie. En 2007, une évaluation à mi-parcours à révélé que celui-ci avait été mis en œuvre avec succès pendant les quatre premières années, et cinq nouvelles priorités ont été définies pour la période 2007-2010, notamment en ce qui concerne l'accès au financement et le transfert technologique.

Nous vous invitons à consulter les documents de référence suivants :

"Financement pour le développement des produits biopharmaceutiques en Europe" – étude menée par la DG Entreprises et Industrie et l'institut technologique danois

La Commission européenne a lancé une étude en vue d'identifier les difficultés auxquelles les sociétés européennes, et en particulier les PME, se trouvent confrontées pour obtenir des financements dans le cadre du développement de produits biopharmaceutiques.

L'objectif de l'étude était d'analyser en détail les différents paramètres ainsi que de formuler des recommandations politiques sur base d'observations concrètes. Le rapport The financing of biopharmaceutical product development in Europe pdf - 3 MB [3 MB] English (en)  a été publié le 1er décembre 2009 et fournit de nouvelles données quant aux causes de difficulté d'octroi de financement et propose des  solutions adaptées aux besoins spécifiques, de la phase initiale à la phase finale du développement des produits.

Par leur soutien aux PME du secteur biopharmaceutique en Europe, les responsables politiques contribuent à renforcer leur capacité à développer des produits de soins de santé innovants, et ainsi à promouvoir la croissance économique et de l'emploi dans  l'UE, tout en contribuant aux objectifs de santé publique.

"PRODUITS ISSUS DE LA BIOTECHNOLOGIE : DE LA PROMESSE AU MARCHE" - mesures visant à promouvoir l'introduction sur le marché de produits innovants

La Commission a désigné en 2008 un groupe consultatif ad hoc sur le thème des produits issus de la biotechnologie, en vue d'analyser les conditions du marché pour différents produits élaborés à partir de  matière première renouvelable. Le rapport actuel du groupe consultatif est un résultat de l'"Initiative des Marchés Porteurs" de la Commission.

Les produits issus de la biotechnologie constituent l'un des six marchés porteurs sélectionnés, lancés en 2007 en vue de promouvoir l'accès aux marchés de nouvelles technologies. Une large gamme de produits finis peut en effet être élaborée à partir de matière première renouvelable (d'origine végétale), dont les substances chimiques, les matières plastiques, les fibres, les matériaux composites, les détergents, les lubrifiants, les cosmétiques, et les actifs pharmaceutiques.

Ce groupe consultatif multidisciplinaire est composé d'experts des pouvoirs publics, des universités, et de représentants de l'industrie; il fournit des conseils quant aux mesures visant à améliorer les conditions du marché pour les produits issus de la biotechnologie. Le rapport du groupe consultatif a été finalisé le 3 novembre 2009.

Le rapport Taking Bio-based from promise to market pdf - 5 MB [5 MB] English (en) se concentre sur les mesures en matière de législation, de politiques, de normes et étiquetage de produits, ainsi que d'homologation et de marchés publics. Les thèmes de la communication, de la sensibilisation du public et de l'accès au financement seront développés dans un futur rapport.

Communication de la Commission « Sciences du vivant et biotechnologie - Une stratégie pour l'Europe » COM(2002) 27 final du 23/01/2002

La stratégie pour l'Europe en matière de sciences du vivant et de biotechnologie pdf български (bg) czech (cs) dansk (da) Deutsch (de) eesti (et) ελληνικά (el) English (en) español (es) Gaeilge (ga) hrvatski (hr) italiano (it) latviešu (lv) lietuvių (lt) magyar (hu) Malti (mt) Nederlands (nl) polski (pl) português (pt) română (ro) slovenčina (sk) slovenščina (sl) suomi (fi) svenska (sv) [166 KB] « propose une feuille de route complète jusqu'en 2010 et place le secteur au premier rang des technologies d'avant-garde qui contribuent à faire avancer l'Union européenne vers son but stratégique à long terme défini par le Conseil européen de Lisbonne en mars 2000 » (source : Secrétariat général, Sciences du vivant et biotechnologie).

La Commission supervise la mise en œuvre de la stratégie et publie régulièrement des rapports d'avancement.

Étude Bio4EU : « Conséquences, opportunités et défis des biotechnologies modernes pour l'Europe » (avril 2007)

"Estimant que le potentiel de la biotechnologie moderne contribue à la réalisation des objectifs majeurs de la politique de l'Union européenne (UE), tels que la croissance économique et la création d'emplois, la santé publique, la protection de l'environnement et le développement durable, le Parlement européen a demandé à la Commission européenne de réaliser un état des lieux du secteur de la biotechnologie moderne.
Dans cette perspective, la Commission européenne a annoncé dans son Troisième rapport d'avancement de la Commission sur les biotechnologies pdf български (bg) czech (cs) dansk (da) Deutsch (de) eesti (et) ελληνικά (el) English (en) español (es) Gaeilge (ga) hrvatski (hr) italiano (it) latviešu (lv) lietuvių (lt) magyar (hu) Malti (mt) Nederlands (nl) polski (pl) português (pt) română (ro) slovenčina (sk) slovenščina (sl) suomi (fi) svenska (sv) [207 KB] (COM(2005)286 final) qu'elle s'est « engagée à réaliser une étude et une analyse coûts-bénéfices de la biotechnologie et du génie génétique, y compris des organismes génétiquement modifiés, à la lumière des principaux objectifs de politique européenne formulés dans la stratégie de Lisbonne, l'agenda 21, et du développement durable ».

L'Étude Bio4EU pdf - 6 MB [6 MB] English (en) dans le cadre de la réflexion sur le rôle des sciences du vivant et de la biotechnologie dans le nouvel Agenda de Lisbonne.

Les Services de la Commission ont confié cette étude à leur Centre commun de rechercheEnglish(CCR), tandis que l'Étude Bio4EU pdf - 6 MB [6 MB] English (en) était conduite par l'Institut de prospective technologiqueEnglish(IPTS)" (source : CCR - L'étude "Biotechnologies pour l'Europe").

Communication de la Commission concernant l'examen à mi-parcours de la stratégie relative aux sciences du vivant et à la biotechnologie - COM(2007) 175 final du 10/04/2007

En 2007, la Commission a réalisé un examen à mi-parcours de la stratégie pdf български (bg) czech (cs) dansk (da) Deutsch (de) eesti (et) ελληνικά (el) English (en) español (es) Gaeilge (ga) hrvatski (hr) italiano (it) latviešu (lv) lietuvių (lt) magyar (hu) Malti (mt) Nederlands (nl) polski (pl) português (pt) română (ro) slovenčina (sk) slovenščina (sl) suomi (fi) svenska (sv) [52 KB] , sur base d'une évaluation approfondie des progrès réalisés depuis 2002 ainsi que sur base de l'étude "Bio4EU". Cette étude examinait les conséquences économiques, sociales et environnementales de l'utilisation des biotechnologies. Elle comprend de nombreux exemples concrets dans les secteurs de la santé, de l'alimentation et de l'environnement.

Analyse de la Compétitivité de l'industrie européenne des biotechnologies (juillet 2007)

L'étude "Competitiveness of the European biotechnology industry pdf - 235 KB [235 KB] English (en) " est un document de travail destiné à faire partie du matériel de base pour l'examen de mi-parcours du Plan stratégique et d'action de la Commission en matière de biotechnologies.

Évaluation comparative des politiques publiques en matière de biotechnologies (avril 2005)

Il est utile de comparer les politiques nationales en matière de biotechnologies pour identifier les pratiques les plus adéquates en vue de la création d'un environnement favorable pour les PME. L'étude "Benchmarking of public biotechnology policy pdf - 783 KB [783 KB] English (en) " vise à fournir aux responsables des politiques européennes des informations supplémentaires relatives aux politiques nationales des États-membres en matière de biotechnologie, en comparant les mesures mises en place et les prestations nationales.

Étude BioPolis - politiques nationales en matière de biotechnologies (mars 2007)

L'objectif du projet BioPolisEnglishétait de rassembler toutes les données disponibles relatives aux prestations des politiques et du financement public en R&D en matière de biotechnologie dans 32 pays européens. Ces données ont permis de dresser un aperçu réaliste pour chaque pays pendant la période 2002-2005. Les trois équipes contractantes ont couvert les 27 États-membres de l'UE, la Croatie et la Turquie, qui sont candidats à l'adhésion, ainsi que la Norvège, l'Islande et la Suisse. Les contractants ont analysé les données afin d'évaluer les politiques nationales en matière de biotechnologie et ont comparé les prestations de 15 États-membres pendant la période de 1994 à 2005 sur base d'études antérieures. Ils ont en outre formulé des recommandations générales" (Source : Direction générale de la recherche - Biosociété).

Mode d'emploi de la règlementation européenne en matière de biotechnologie

Un tour d'horizon facile d'accès de la règlementation de l'Union européenne en matière de biotechnologie. Le "User Guide to European Regulation in Biotechnology" pdf - 1015 KB [1015 KB] English (en) a pour objectif d'aider les entreprises à identifier des pistes en vue de pourvoir à la conformité légale de leurs produits et de leurs procédés de fabrication. Il s'adresse à tous les citoyens de l'UE et leur permet de mieux comprendre en quoi une meilleure règlementation est garante d'une répartition équilibrée entre risques et avantages ainsi que du respect des questions éthiques soulevés par l'utilisation des biotechnologies.

Enquête Eurobaromètre 2005

L'enquête Eurobaromètre 2005 English (en) met en évidence un soutien public croissant à la biotechnologie et aux sciences du vivant, à l'exception du secteur alimentaire (organismes génétiquement modifiés).

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