Espace

Politique spatiale européenne

José Manuel Durão Barroso Président de la Commission Européenne – Les ambitions spatiales de l'Europe [29 KB] , Conférence sur la Politique Spatiale Européenne à Bruxelles, 15 Octobre 2009

Conclusions de la 2ième Conférence internationale sur l'Exploration Spatiale - 21 octobre 2010 [30 KB]
Conclusions de la 1ère Conférence UE-ESA sur l'Exploration Spatiale Humaine - Prague 23 octobre 2009 [599 KB]

Parlement européen, Résolution du 10 juillet 2008 sur l'espace et la sécurité (2008/2030(INI))
Politique spatiale européenne: «La PESD et l'espace» [154 KB] , Conseil de l'Union européenne, 11616/3/04 REV 3, 16 novembre 2004
Feuille de route préliminaire pour la réalisation des mesures précisées par la politique spatiale européenne [119 KB] : «La PESD et l'espace», Conseil de l'Union européenne, 30 mai 2005
Rapport du panel d'experts sur l'espace et la sécurité [509 KB] , mars 2005

Voir également: les documents disponibles sur le site de la Sécurité

COM(2007) 697 final [318 KB] - Proposition pour une DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant les directives 2002/21/CE relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques, 2002/19/CE relative à l'accès aux réseaux et services de communications électroniques ainsi qu'à leur interconnexion, et 2002/20/CE relative à l'autorisation des réseaux et services de communications électroniques, 13 novembre 2007
Décision n° 626/2008/CE [72 KB] du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 2008 concernant la sélection et l'autorisation de systèmes fournissant des services mobiles par satellite (MSS)
13 novembre 2007 - Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Tirer pleinement parti du dividende numérique en Europe: pour une démarche commune d'utilisation du spectre libéré par le passage au numérique - COM(2007) 700 final [162 KB]
22 août 2007 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la sélection et l'autorisation de systèmes fournissant des services mobiles par satellite - COM(2007) 480 final [117 KB]
2 juillet 2007 - Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions - Conférence mondiale des radiocommunications 2007 de l'UIT - COM(2007) 371 final

Voir également: le site sur la société de l'information de la Commission européenne

Rapport sur l'état d'avancement de la politique spatiale européenne et Éléments d'une stratégie européenne relative aux relations spatiales internationales [80 KB] , 12 septembre 2008
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Politique spatiale européenne - COM(2007) 212 [185 KB]
Politique spatiale européenne - résumé de l'évaluation d'impact [48 KB]
Politique spatiale européenne - évaluation d'impact (texte intégral) [1 MB]
Politique spatiale européenne - éléments préliminaires [148 KB] , Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, COM(2005) 208, 23 mai 2005
Le programme spatial européen - éléments préliminaires [104 KB] , SEC(2007) 504, 26 avril 2007
Accord-cadre entre la Communauté européenne (CE) et l'Agence spatiale européenne (ESA) [192 KB]
Opinion du Comité économique et social européen [185 KB] relative à la Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Politique spatiale européenne - COM(2007) 212 final, 13 février 2008
Traité de Lisbonne - Section relative à l'espace [37 KB]

Voir également: documents contextuels de la politique spatiale européenne

Résumé du rapport Exploration spatiale et Innovation - 13 Octobre 2010 [399 KB]
Ce rapport analyse les retombées de l'exploration spatiale en matière d'innovation au sens large, ainsi que leurs effets ultérieurs dans les domaines économique, social et environnemental.