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Directives

 

Directives

Dans un premier temps, vous devez vérifier si votre (vos) produit(s) répond(ent) à la définition de dispositif médical implantable actif conformément à l’article 1, paragraphe 2a) à c) de la directive 90/385/CEE où le terme de « dispositif médical actif » est également défini. Vous trouverez la définition de « dispositif implantable » en annexe IX, section I.1.2 de la directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux. Vous devez ensuite vous assurer qu’aucune des clauses d’exclusion de l’article 1, paragraphe 3 à 6, n’est applicable. Si toutes ces conditions sont remplies, la directive 90/385/CEE s’applique.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur des appareils à gaz, la directive 2009/142/CE (version codifiée) sur les appareils à gaz (DAG) peut s’appliquer.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur du transport des personnes par câble, la directive 2000/9/CE s’applique.

Directives

Consultez l'adresse suivante: http://ec.europa.eu/enterprise/sectors/construction/index_fr.htm.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur des produits liés à l’énergie, il(s) est (sont) susceptible(s) d’être soumis à la directive 2009/125/CE relative à la conception écologique de produits liés à l'énergie (directive écoconception) :

Selon les produits, d’autres directives peuvent également s’appliquer.

 

Directives

La directive CEM 2004/108/CE s’applique à une vaste gamme d’équipements englobant des appareils, systèmes et installations électriques et électroniques.

Selon les produits, d’autres directives peuvent également s’appliquer.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur «appareils et systèmes de protection destinés à une utilisation en atmosphères explosibles (ATEX) », la directive suivante s’applique :

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du groupe de produits des explosifs à usage civil, la directive 93/15/CEE s’applique.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du groupe de produits des chaudières à eau chaude, la directive 92/42/CEE s’applique.

 

Directives

En premier lieu, vous devez vérifier si votre (vos) produit(s) relève(nt) de la définition de dispositif médical de diagnostic in vitro (DIV) conformément à l’article 1 paragraphes 2a), 2b) et 2c) de la directive 98/79/CE. Vous devez ensuite contrôler qu’aucune des clauses d’exclusion de l’article 1, paragraphes 3 à 5 n’est applicable. Si toutes ces conditions sont remplies, la directive 98/79/CE s’applique.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur lié aux ascenseurs, les directives suivantes s’appliquent.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur des dispositifs basse tension, la directive 2006/95/CE s’applique.

Selon les produits, d’autres directives peuvent également s’appliquer.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur des machines, la directive 2006/42/CE relative aux machines s’applique.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur des instruments de mesure, la directive 2004/22/CE s’applique.

 

Directives

Il vous faut tout d’abord vérifier si votre (vos) produit(s) relèv(ent) de la définition des dispositifs médicaux spécifiée dans l’article 1, paragraphe 2a) de la directive 93/42/EEC. Dans un second temps, vous devez vérifier que votre (vos) produit(s) ne correspond pas à la définition de dispositif médical implantable actif (directive 90/385/EEC) ou de dispositif médical de diagnostic in vitro (directive 98/79/EC). Enfin, vous devez vérifier qu’aucune autre clause d’exclusion contenue au premier article de la directive 93/42/EEC ne s'applique à votre (vos) produit(s). Si toutes ces conditions sont remplies, la directive 93/42/CEE s’applique.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur de la construction et du matériel de jardinage, il(s) est(sont) peut-être soumis à la directive 2000/14/CE sur les émissions sonores dans l’environnement.

Selon les produits, d’autres directives peuvent également s’appliquer.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, la directive 2009/23/CE s’applique.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur des équipements de protection individuelle, la directive sur les équipements de protection individuelle (EPI) 89/686/CEE s’applique.

 

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Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur des équipements sous pression, la directive 97/23/CE s’applique.

 

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Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur de la pyrotechnique, il(s) est (sont) susceptibles d’être soumis à la directive 2007/23/CE sur les produits pyrotechniques.

Selon les produits, d’autres directives peuvent également s’appliquer.

 

Directives

Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur des équipements hertziens & équipements terminaux de télécommunication, la directive 1999/5/CE sur les terminaux de radio et de télécommunications s’applique.

 

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Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur des bateaux de plaisance, la directive 94/25/CE s’applique.

Directives

Consultez l'adresse suivante: http://ec.europa.eu/environment/waste/rohs_eee/legis_en.htm.

 

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Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur des jouets, la directive suivante (2009/48/CE) s’applique.

 

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Si votre (vos) produit(s) relève(nt) du secteur des récipients à pression simple, la directive 2009/105/CE s’applique.

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