Consultation publique sur l'initiative «matières premières»
Domaines d'action
Industrie, matières premières, environnement, commerce, développement, recherche, innovation
Groupes cibles
Pouvoirs publics, organismes privés, associations professionnelles, PME, citoyens, associations de consommateurs, syndicats, ONG, associations de défense de l’environnement
Période de consultation
La consultation s'est déroulée de juin à septembre 2010.
Objectif de la consultation
La Commission a lancé en 2008 l'initiative «matières premières». Un rapport de suivi sur la mise en œuvre de cette initiative a été envoyé au Conseil deux ans après la publication, en novembre 2008, de la première communication.
Dans le courant de l'année 2010, en préparation à une deuxième initiative sur les matières premières, la Commission a invité les parties prenantes à présenter leurs observations sur une série de questions portant sur le sujet. Les résultats de cette consultation ont servi dans une large mesure à alimenter la communication sur les produits de base et les matières premières, publiée en février 2011. Celle-ci ne fait pas seulement état des progrès réalisés dans la mise en œuvre de l'initiative, mais propose également d'autres mesures à prendre. Elle analyse aussi les marchés des produits de base.
Contributions reçues
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Questionnaire
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