Documents officiels du programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie

Appel général à propositions 2013

Le texte juridique et les détails administratifs de l'appel, y compris les dates limites de dépôt des candidatures et les conditions d'éligibilité, sont indiqués dans les documents suivants:

• Avis officiel de l'appel à propositions

Les priorités de chacune des actions des sous-programmes sont énumérées dans les documents suivants:

• Priorités stratégiques

Guide officiel du programme

Le guide donne des informations détaillées sur le programme:

• Guide - Partie I – Dispositions générales
  Veuillez noter que le Guide - Partie I – Dispositions générales a été révisé le 29/11/2012, en vue du nouveau Règlement relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union et ses Règles d'application, qui entrent en vigueur le 01/01/2013.

• Guide - Partie IIa – Sous-programmes et actions

• Guide - Partie IIb – Explications par action (Document complet )
  RECTIFICATIF au Guide - Partie IIb: Le contenu de la fiche n° 39 (Ateliers GRUNDTVIG) a été modifiée le 11/09/2012

Pour obtenir plus d'informations et les formulaires de candidature, veuillez consulter les sites web suivants:

• Actions gérées au niveau national (actions décentralisées): partenariats, actions de mobilité individuelle et autres actions, voir les sites des agences nationales .
• Actions gérées à l'échelon européen (actions centralisées): projets et réseaux multilatéraux, projets d'observation et d'analyse, subventions de fonctionnement, projets unilatéraux et nationaux (dans le cadre du programme «transversal» et du programme Jean Monnet) et mesures d'accompagnement, voir le site de l'Agence exécutive "Education, audiovisuel et culture" (EACEA).

Le Guide 2013 Comenius sur la mobilité individuelle des élèves

Le Guide Comenius sur la mobilité individuelle des élèves est disponible dans les langues des pays participant à cette action, sur le site web de l'Agence Nationale Comenius.

Appels à propositions précédents (clôturés)

• Appel général à propositions 2012
• Appel général à propositions 2011
• Appel général à propositions 2010
• Appel général à propositions 2009
• Appel général à propositions 2008
• Appel général à propositions 2007

Documents juridiques du programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie (2007-2013)

Decision 1720/2006/EC du Parlement et du Conseil du 15 novembre 2006 (JO L 327 du 24.11.06, p.45))

Amendement: décision n° 1357/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 modifiant la décision n° 1720/2006/CE établissant un programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (JO L 350 du 30/12/08, p. 56)