Commission européenne

Système européen de transfert et d'accumulation de crédits (ECTS)

Les établissements qui appliquent le système ECTS publient leurs catalogues de cours sur Internet, avec notamment des descriptions détaillées des programmes d'étude, des unités d'apprentissage, des règlements universitaires et des services aux étudiants.

Les descriptions de cours contiennent des "objectifs de formation" (les connaissances, compétences et savoir-faire que les étudiants doivent acquérir) et la charge de travail (le temps dont les étudiants ont généralement besoin pour atteindre ces objectifs). Chaque objectif de formation est exprimé en termes de crédits. La charge de travail des étudiants varie entre 1 500 et 1 800 heures par année universitaire et un crédit correspond généralement à 25 ou 30 heures de travail.

Une série de documents clés ECTS facilitent le transfert et l'accumulation de crédits. Il s'agit des catalogues de cours, des contrats d'études, des relevés de notes et des suppléments au diplôme (SD).

Bien que l'ECTS puisse contribuer à la reconnaissance des études d'une personne entre différentes institutions et systèmes éducatifs nationaux, ces établissements d'enseignement supérieur sont des institutions autonomes. Les décisions finales demeurent la responsabilité des autorités concernées: professeurs impliqués dans les échanges d'étudiants, responsables d'admission à l'université, centres d'information sur la reconnaissance (ENIC-NARIC), représentants du ministère ou employeurs.

La Commission européenne a établi un réseau de conseillers ECTS/SD (équipes nationales d'experts de Bologne) et développé les labels ECTS et SD reconnaissant l'application exemplaire de ces deux systèmes.

L'ECTS est étroitement lié à d'autres efforts visant à moderniser l'enseignement supérieur en Europe. Il est en particulier devenu un outil central dans le processus de Bologne, dont l'objectif est de faire converger les systèmes nationaux.

Guide d'utilisation ECTS

Le guide d'utilisation ECTS présente les modalités de mise en oeuvre du système européen de transfert et d’accumulation des crédits (ECTS, European Credit Transfer and Accumulation System). Il présente également les documents ECTS de référence. Il s’adresse aux étudiants, au personnel universitaire et administratif des établissements d’enseignement supérieur ainsi qu’aux autres parties intéressées. La version 2009 de ce guide d’utilisation repose sur la version précédente publiée en 2005. Celle-ci a été mise à jour afin de prendre en compte les développements du processus de Bologne, l’importance croissante de l’apprentissage tout au long de la vie, l’élaboration des cadres nationaux de certifications et la description des résultats d’apprentissage. Le guide a été rédigé avec l’aide de spécialistes issus du secteur de l’enseignement supérieur et de conseillers ECTS. Il a été soumis à la consultation des associations, de spécialistes des États membres et du groupe de suivi du processus de Bologne (BFUG). La Commission européenne a coordonné à la fois l’élaboration de l’avant-projet et le processus de consultation. Elle est responsable de la formulation définitive du guide.