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Réponse à la pollution marine

L’Europe est le plus grand marché au monde pour les importations de pétrole brut. Le pétrole et les produits raffinés sont transportés en provenance et en direction de l’Europe, essentiellement par voie maritime. Une partie de ces chargements se répand inévitablement dans la mer, soit par accident soit du simple fait de l’utilisation des navires. Les naufrages du «Prestige» et de l’«Erika», par exemple, ont causé de gigantesques marées noires qui constituent une véritable menace pour l’environnement.

Les marées noires accidentelles et les opérations de nettoyage sont la principale source de pollution générée par les navires et représentent une charge considérable pour les autorités nationales, qui doivent assumer les opérations de secours et de nettoyage.

Depuis 1978, l’UE joue un rôle clé dans la réponse à la pollution marine, un rôle qui a été encore renforcé avec la création du Centre de coordination de la réaction d’urgence (ERCC), chargé de la coordination des interventions, et les services de préparation et de réaction fournis par l’Agence européenne pour la sécurité maritime (EMSA) dans le domaine de la pollution marine.

À la fin des années 70, le programme d’action contre la pollution aux hydrocarbures a été mis en place. Il a ensuite été étendu à d’autres substances dangereuses. L’action de l’UE a été étayée par la création, en 1984, de la «Urgent Pollution Alert Section» (section d’alerte d’urgence à la pollution), un service chargé d’apporter un soutien opérationnel aux États membres. Les mécanismes de préparation et de réaction dans le domaine de la pollution marine ont été renforcés par le cadre communautaire de coopération mis en œuvre entre 2000 et 2006.

L’EMSA a été mise sur pied par l’Union européenne en 2009, dans le sillage du naufrage de l’Erika. Son rôle est essentiel: elle garantit un niveau de sécurité maritime uniforme et effectif, instaure des mesures de prévention et de réaction pour faire face à la pollution marine générée par les navires, mais aussi par les installations de pétrole et de gaz, et fournit une assistance technique et scientifique à la Commission européenne et aux États membres.

L’EMSA gère une flotte de navires dépollueurs prêts à intervenir, stationnés dans les différentes mers régionales d’Europe. Il s’agit de navires commerciaux normaux en activité qui, sur demande, peuvent interrompre leurs opérations en cours et se rendre rapidement sur les lieux de la marée noire. L’Agence fournit également des images satellites pour détecter et surveiller les marées noires, des experts en matière de lutte contre la pollution qui fournissent une assistance opérationnelle et technique et des services d’information en cas de déversement de produits chimiques en mer.

Le plus souvent, un pays ne peut pas assumer seul les opérations de nettoyage et de secours consécutives à une marée noire. Plusieurs accords de coopération régionaux et bilatéraux ont donc été conclus entre des pays maritimes. L’UE participe aux accords et conventions qui couvrent les mers régionales entourant l’Europe, comme les conventions d’Helsinki et de Barcelone ou les accords de Bonn et de Lisbonne.

Le mécanisme de protection civile de l’Union intervient aussi en cas de pollution marine accidentelle. Lorsqu’il reçoit une demande d’aide à la suite d’un incident de pollution marine, l’ERCC peut mobiliser rapidement les moyens de dépollution et l’expertise des pays participants et de l’EMSA, et faciliter le déploiement de ces atouts et de l’équipe du mécanisme de protection civile de l’Union.

Dernière mise à jour
20/05/2014