Bienvenue sur DORIE

Qu'est-ce que DORIE?

La base DORIE (DOcumentation et Recherche sur les questions Institutionnelles Européennes) vise à ouvrir à un public spécialisé, intéressé par ces questions, un fonds documentaire constitué au fil des années par les services de la Commission européenne pour leurs besoins propres. Ce fonds ne constitue pas un répertoire exhaustif, mais contient un choix de documents et d'extraits de documents relatifs aux institutions et au processus décisionnel de l'Union ainsi qu'aux différentes conférences intergouvernementales (et à la Convention de 2002-2003) qui ont présidé aux révisions des traités fondateurs.

Quels types de documents puis-je trouver dans la base?

Entre autres, des actes des institutions, des comptes rendus des réunions des institutions et des organes européens, des communiqués et des articles de presse, des discours de dirigeants européens et certaines notes internes des services de la Commission.

Votre interrogation vous donnera accès à une fiche signalétique du document et au document lui-même à l'exception des textes pour lesquels s'appliquent les règles relatives au droit d'auteur.

Langues de la base de données

La recherche peut se faire en français ou en anglais.

Pour des raisons historiques, une grande partie des documents, dont certains remontent aux origines de la Communauté européenne, ne sont disponibles qu'en français ou anglais. Certains documents sont multilingues et un petit nombre de textes sont disponibles dans toutes les langues. D'autres bases de données, comme EUR-Lex, peuvent vous aider à retrouver d'autres versions linguistiques des documents identifiés par votre recherche.

Comment interroger la base?

1. Recherche par thèmes:
   Ce type de recherche vous permet de retrouver les prises de position des acteurs européens sur différents thèmes institutionnels. Ceux-ci sont répertoriés sous l’onglet «Thèmes», sous la forme d'un classement par arborescence (exemple: Conseil de l'Union/vote-procédure décisionnelle/définition de la majorité qualifiée).
2. Autres critères de recherche:
   Sous l'onglet «Champs principaux», vous pouvez sélectionner plusieurs critères: intitulé du document, type de document, date, nom de l'auteur de la prise de position (par exemple: Commission/Barroso J.M.), enceinte dans laquelle l'auteur s'est exprimé (par exemple: Conférence intergouvernementale, CIG/Amsterdam). Il est possible d’associer plusieurs critères.

Un outil en construction

La base DORIE est en construction. Un certain nombre de documents sont déjà disponibles, mais il nous faudra environ cinq ans pour proposer l''ensemble de nos fonds documentaires. Les documents encodés en premier lieu sont les textes de base relatifs aux conférences intergouvernementales et les documents concernant les thèmes suivants:

• Commission/composition/nombre de membres,
• Commission/désignation/nomination/investiture de la Commission,
• Conseil de l'Union/vote-procédure décisionnelle/définition de la majorité qualifiée,
• Conseil de l'Union/vote-procédure décisionnelle/majorité qualifiée,
• Droit d'initiative législatif,
• Droits fondamentaux/Charte des droits fondamentaux,
• Agences,
• Parlement européen/rôle et pouvoirs du PE.

Le fonds documentaire est constitué de plus d'un million de pages de documents anciens qui sont progressivement numérisés et analysés pour être versés dans la base. Dès que possible, DORIE sera aussi alimentée quotidiennement avec de nouveaux textes.