Appels d’offres 2009


Avis de préinformation

Aucun élément cette année.


Appels d’offres


MARKT/2009/22/C

B - Bruxelles : Travail préparatoire à l'évaluation de directives: amélioration de l'évaluation des marchés publics transfrontaliers

MARKT/2009/13/C

B - Bruxelles : Travaux de recherche et d’assistance technique dans le domaine des marchés publics

MARKT/2009/16/G

B - Bruxelles : Étude des coûts et des avantages des changements potentiels apportés aux règles de distribution des produits d’investissement dans les assurances et autres produits d’investissement de détail non régis par la directive concernant les marchés d’instruments financiers (MiFID)

MARKT/2009/14/C

B - Bruxelles : Travail préparatoire à l’évaluation de directives : amélioration de l’évaluation des marchés publics transfrontaliers

MARKT/2009/11/D

B - Bruxelles : Étude de la qualité du système des brevets en Europe

MARKT/2009/12/D

B - Bruxelles : Étude sur le fonctionnement général du système des marques en Europe

MARKT/2009/10/E

B - Bruxelles : Étude de la dimension extérieure de l’acquis postal de l’UE

MARKT/2009/09/E

B - Bruxelles : Principaux développements dans le secteur postal (2008 – 2010)

MARKT/2009/08/H

B - Bruxelles : Étude des restrictions sur les taux d’intérêt

MARKT/2009/6/F

B - Bruxelles : Étude sur l’application de la directive anti-blanchiment

MARKT/2009/4/E

B - Bruxelles : Étude relative aux entraves au financement des sports sur le marché intérieur

MARKT/2009/3/H

B - Bruxelles : « Solvabilité II » : analyse de l’impact potentiel des mesures techniques de mise en œuvre (niveau 2) en mettant l’accent sur les risques de masse, l’assurance maladie, l’épargne à long terme, les assurances inter­entreprises et les coûts administratifs

  • Avis de marché
  • Date limite de réception des offres: 30.01.2009
  • Clarification (18.12.2008) 
  • Clarification (19.01.2009) 
  • Clarification (23.01.2009) 
  • Clarification (23.01.2009) 
  • Clarification (23.01.2009) 
  • Avis d’attribution de marché

MARKT/2009/2/G

B - Bruxelles : Régimes de placement privé dans l’UE et dans les pays tiers

  • Avis de marché
  • Date limite de réception des offres: 30.01.2009
  • Clarification (09.01.2009) 
  • Clarification (15.01.2009) 
  • Clarification (20.01.2009) 
  • Clarification (26.01.2009) 
  • Clarification (27.01.2009) 
  • Avis d’annulation

MARKT/2009/1/F

B - Bruxelles : Étude des restrictions transitoires maintenues par la Bulgarie et par la Roumanie en matière d’acquisition de biens immobiliers agricoles


Appels à manifestations d’intérêt

Aucun élément cette année.


Liste annuelle des contractants PDFFrançais

 

 

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Dernière mise à jour : 06.01.2014