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Appels d’offres 2006


Avis de préinformation

2006/S 74-076809

B-Bruxelles: Service d’orientation pour les citoyens


Appels d’offres

MARKT/2006/25/G

B-Bruxelles: Base de données dans le domaine des services financiers

MARKT/2006/24/G

B-Bruxelles: Fonds d’investissement dans l’Union européenne: analyse comparative de l’utilisation des capacités d’investissement, des résultats des investissements et des profils de risque sur le marché des OPCVM et le marché non harmonisé

MARKT/2006/23/C

B-Bruxelles: Recherche et assistance technique dans le domaine des marchés publics

  • Avis de marché
  • Date limite de réception des offres : 14.11.2006
  • Clarifications PDF - 10 KBEnglish

MARKT/2006/22/E

B-Bruxelles: Communications commerciales en ligne des professions réglementées

MARKT/2006/21/C

B-Bruxelles: Fourniture électronique de certificats et d’attestations habituellement requis dans les procédures de marchés publics

MARKT/2006/20/H

B-Bruxelles: Régimes de garantie d’assurance au sein de l’UE: analyse comparative des régimes existants, analyse des problèmes et évaluation des options et de leur faisabilité

MARKT/2006/19/B

B-Bruxelles: Évaluation de la méthodologie utilisée pour analyser la performance des industries de réseau qui prestent des services d’intérêt économique général

  • Avis de marché
  • Date limite de réception des offres : 29.9.2006
  • Avis d’attribution de marché

MARKT/2006/17/F

B-Bruxelles: Étude relative aux règles de propriété s’appliquant aux sociétés d’audit et à leurs conséquences sur la concentration du marché de l’audit

MARKT/2006/16/G

Marché européen des instruments d’épargne à long terme destinés aux consommateurs: analyse comparative des produits, structure du marché, coûts, systèmes de distribution et modes d’épargne adoptés par les consommateurs

MARKT/2006/15/F

Proportionnalité entre propriété et contrôle des sociétés européennes cotées: étude externe.

MARKT/2006/14/G

Services relatifs à la gestion

MARKT/2006/13/F

Évaluation de l’application des normes internationales d’information financière dans les états financiers des sociétés de l’UE dans le cadre de la réglementation sur les normes comptables internationales (IAS) et de l’application des directives comptables modernisées.

MARKT/2006/10/H

Analyse économique du futur espace unique de paiement en euros: avantages, opportunités et coûts pour les différentes parties intéressées.

MARKT/2006/09/E

Responsabilité des intermédiaires de l’internet.

MARKT/2006/08/F

Étude relative aux méthodes d’identification des utilisateurs pour les paiements par carte, les paiements mobiles et les paiements électroniques.

MARKT/2006/07/F

Étude de faisabilité d’une alternative au régime de maintien du capital tel qu’établi par la deuxième directive sur le droit des sociétés (77/91/CEE du 13.12.1976) et étude des implications du nouveau régime comptable de l’UE sur la distribution des dividendes.

MARKT/2006/06/D

Étude relative à la mise en œuvre par les 10 nouveaux États membres de la directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6.7.1998 sur la protection juridique des inventions biotechnologiques.

MARKT/2006/05/E

Étude relative à l’impact de la directive Accès conditionnel, ainsi qu’à l’impact de la non intégration, dans l’étendue de la protection de la directive, de systèmes d’accès conditionnel utilisés pour des raisons autres que la protection de la rémunération.

MARKT/2006/04/E

Communications commerciales en ligne des professions réglementées.

MARKT/2006/03/F

B-Brussels: Étude relative aux restrictions transitoires maintenues par les nouveaux États membres en matière d’acquisition de biens immobiliers agricoles.


Appels à manifestations d’intérêt

MARKT/2006/11/G

  • Texte de l’appel à manifestations
  • Cette liste restera valable durant 3 ans à compter de la date de publication du présent appel de manifestations d’intérêt. Les candidats pourront présenter leur candidature à tout moment jusqu’à 3 mois avant la fin de la période de validité.
  • Formulaire de candidature
    PDF - 38-175 KBČeštinaDanskDeutschEesti keelελληνικάEnglishEspañolFrançaisItalianoLatviešu valodaLietuviµ kalbaMagyarMaltiNederlandsPolskiPortuguêsSlovenčinaSlovenščinaSuomiSvenska

MARKT/2006/02/H

  • Texte de l’appel à manifestations
  • Cette liste restera valable 3 ans à compter de la date de publication du présent appel de manifestations d’intérêt. Les candidats pourront demander leur inscription sur la liste à tout moment jusqu’à 3 mois avant la fin de la période de validité.
  • Formulaire de candidature
    PDF - 38-175 KBČeštinaDanskDeutschEesti keelελληνικάEnglishEspañolFrançaisItalianoLatviešu valodaLietuviµ kalbaMagyarMaltiNederlandsPolskiPortuguêsSlovenčinaSlovenščinaSuomiSvenska

MARKT/2004/14/B

  • Texte de l’appel à manifestations
  • La période de validité de la liste expire le 11/08/2007, soit 3 ans à compter de la publication au Journal Officiel du 11/08/2004 (voir ci-dessus). Les candidatures doivent être soumises au plus tard le 11/05/2007.
  • Formulaire de candidature
    PDF - 38-175 KBDanskDeutschEllinikaEnglishCastellanoFrançaisItalianoNederlandsPortuguêsSuomiSvenska
  • Info
    PDF - 38-175 KBčeštinaeesti keellatviešu valodalietuvių kalbamagyarMaltipolskislovenčinaslovenščina
  • Clarifications (21.10.2004)
    PDF - 10 KBDeutschEnglishFrançais
  • Clarifications (24.02.2005)
    PDF - 10 KBDeutschEnglishFrançais

MARKT/2003/10/B

  • Texte de l’appel à manifestations
  • La période de validité de la liste expire le 25/06/2006, soit 3 ans à compter de la publication au Journal Officiel du 25/06/2003 (voir ci-dessus). Les candidatures doivent être soumises au plus tard le 25/03/2006.
  • Formulaires de candidature
    PDF 195 KBCastellanoDanskDeutschEllinikaEnglishFrançaisItalianoNederlandsPortuguêsSuomiSvenska

Liste annuelle des contractants

 

 

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Dernière mise à jour: 06.01.2014