DG Marché intérieur et services, Appels d'offres, Appels d'offres 2003

Appels d’offres 2003


Appels d’offres

MARKT/2003/18/C

Étude relative aux principaux développements réalisés dans le secteur postal européen

MARKT/2003/17/E

Étude de suivi sur la faisabilité d’une assurance-litige en matière de brevets au sein de l’UE

MARKT/2003/16/C

Étude relative aux aspects économiques des services postaux

MARKT/2003/14/A

Prestation de services journalistiques à temps partiel

MARKT/2003/15/C

Évaluation des initiatives communautaires dans le domaine des transferts intra-communautaires pour les produits de défense

MARKT/2003/11/C

Travaux de recherche et d’assistance sur le plan juridique et technique dans le domaine de l’application des articles 28 à 30 du traité  Communauté Européenne

MARKT/2003/12/F

Appel à candidatures en vue de la sélection d’experts en matière de services financiers, du point de vue de l’utilisateur, afin de conclure un marché de services dans le cadre du forum FIN-USE (forum des utilisateurs des services financiers)

  • Texte de l’appel d’offres
  • Date limite de réception des offres : 10.09.2003
  • Formulaires de candidature :
    PDF 119-168 KBCastellanoDanskDeutschEllinikaEnglishFrançaisItalianoNederlandsPortuguêsSuomiSvenska
    Word 78-100 KBCastellanoDanskDeutschEllinikaEnglishFrançaisItalianoNederlandsPortuguêsSuomiSvenska
  • Modèle européen de curriculum vitae :
    PDF 78-128 KBCastellanoDanskDeutschEllinikaEnglishFrançaisItalianoNederlandsPortuguêsSuomiSvenska
    Word 802-922 KBCastellanoDanskDeutschEllinikaEnglishFrançaisItalianoNederlandsPortuguêsSuomiSvenska

MARKT/2003/08/B

Contrat-cadre pour l’évaluation et l’analyse d’impact des activités de la DG Marché Intérieur

MARKT/2003/10/B

Appel à manifestations d’intérêt pour l’évaluation et l’analyse d’impact dans le domaine du marché intérieur

  • Texte de l’appel à manifestations
  • La période de validité de la liste expire le 25/06/2006, soit 3 ans à compter de la publication au Journal Officiel du 25/06/2003 (voir ci-dessus). Les candidatures doivent être soumises au plus tard le 25/03/2006.
  • Formulaires de candidature PDF 195 KBCastellanoDanskDeutschEllinikaEnglishFrançaisItalianoNederlandsPortuguêsSuomiSvenska
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MARKT/2003/09/B

Étude sur les effets économiques de l’ouverture du marché dans le secteur des industries de réseau fournissant des services d’intérêt économique général

MARKT/2003/06/D

Services de recherche et d’assistance juridico-économique dans le domaine des marchés publics concernant les Etats membres de l’Union européenne

MARKT/2003/07/G

Analyse des structures et mécanismes de diffusion des données nécessaires aux autorités afin de garantir l’application de la directive relative aux biens culturels

MARKT/2003/05/C

Analyse des structures et mécanismes de diffusion des données nécessaires aux autorités afin de garantir l’application de la directive relative aux biens culturels

MARKT/2003/04/C

Étude de la relation entre la structure, les règles et les pratiques de l’Union postale universelle (UPU), les réglementations OMC (notamment l’AGCS) et le droit européen communautaire

MARKT/2003/03/B

Assistance technique à l’analyse économique des politiques relatives au marché intérieur

MARKT/2003/02/F

Etude de l’impact du projet de nouveau dispositif d’adéquation des fonds propres des banques et entreprises d’investissement de l’Union européenne, pour tous les secteurs de l’économie européenne plus particulièrement les PME


Liste annuelle des contractants

 

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Dernière mise à jour: 06.01.2014