MARKT/2003/18/C
Étude relative aux principaux développements réalisés dans le secteur
postal européen
MARKT/2003/17/E
Étude de suivi sur la faisabilité d’une assurance-litige en matière de
brevets au sein de l’UE
MARKT/2003/16/C
Étude relative aux aspects économiques des services postaux
MARKT/2003/14/A
Prestation de services journalistiques à temps partiel
MARKT/2003/15/C
Évaluation des initiatives communautaires dans le domaine des
transferts intra-communautaires pour les produits de défense
MARKT/2003/11/C
Travaux de recherche et d’assistance sur le plan juridique et technique
dans le domaine de l’application des articles 28 à 30 du traité
Communauté Européenne
MARKT/2003/12/F
Appel à candidatures en vue de la sélection d’experts en matière de
services financiers, du point de vue de l’utilisateur, afin de conclure un
marché de services dans le cadre du forum FIN-USE (forum des utilisateurs
des services financiers)
-
Texte de l’appel d’offres
- Date limite de réception des offres :
10.09.2003
- Formulaires de candidature :
           
- Modèle européen de curriculum vitae :
MARKT/2003/08/B
Contrat-cadre pour l’évaluation et l’analyse d’impact des activités de
la DG Marché Intérieur
MARKT/2003/10/B
Appel à manifestations d’intérêt pour l’évaluation et l’analyse
d’impact dans le domaine du marché intérieur
-
Texte de l’appel à manifestations
- La période de validité de la liste expire le 25/06/2006, soit 3 ans
à compter de la publication au Journal Officiel du 25/06/2003 (voir
ci-dessus). Les candidatures doivent être soumises au plus tard le
25/03/2006.
- Formulaires de candidature
-
MARKT/2003/09/B
Étude sur les effets économiques de l’ouverture du marché dans le
secteur des industries de réseau fournissant des services d’intérêt
économique général
MARKT/2003/06/D
Services de recherche et d’assistance juridico-économique dans le
domaine des marchés publics concernant les Etats membres de l’Union
européenne
MARKT/2003/07/G
Analyse des structures et mécanismes de diffusion des données
nécessaires aux autorités afin de garantir l’application de la directive
relative aux biens culturels
MARKT/2003/05/C
Analyse des structures et mécanismes de diffusion des données
nécessaires aux autorités afin de garantir l’application de la directive
relative aux biens culturels
MARKT/2003/04/C
Étude de la relation entre la structure, les règles et les pratiques de
l’Union postale universelle (UPU), les réglementations OMC (notamment
l’AGCS) et le droit européen communautaire
MARKT/2003/03/B
Assistance technique à l’analyse économique des politiques relatives au
marché intérieur
MARKT/2003/02/F
Etude de l’impact du projet de nouveau dispositif d’adéquation des
fonds propres des banques et entreprises d’investissement de l’Union
européenne, pour tous les secteurs de l’économie européenne plus
particulièrement les PME
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