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Appels d’offres (Archives 2011)

Avis de pré­information

Aucun élément cette année.

Appels d’offres

MARKT/2011/140/F

Bruxelles : Étude relative aux obligations et aux responsabilités des dirigeants

MARKT/2011/128/D

Bruxelles : Étude sur les secrets commerciaux et les informations commerciales confidentielles dans le marché intérieur

MARKT/2011/120/H

Bruxelles : Étude de l'impact de la directive 2007/64/CE concernant les services de paiement dans le marché intérieur ainsi que de l'application du règlement (CE) no 924/2009 concernant les paiements transfrontaliers dans la Communauté

MARKT/2011/111/C

Bruxelles : Analyse du fonctionnement du règlement / des codes CPV

BEPA/2011/PO/01

Bruxelles : Étude sur le coût de la non-Europe : le potentiel inexploité du marché unique européen

MARKT/2011/106/G

Bruxelles : Étude relative à l’impact des produits dérivés négociés de gré à gré sur les marchés des actifs sous-jacents

MARKT/2011/107/C

Bruxelles : Mise à jour et amélioration du rapport sur la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne et du Tribunal relatif aux marchés publics

MARKT/2011/097/C

Bruxelles : Étude relative à l’évaluation et à l’analyse comparative de la passation de marchés publics en ligne

MARKT/2011/096/E

Bruxelles : Étude relative aux principes utilisés pour calculer les coûts nets de l’obligation de service universel postal

MARKT/2011/092/E

Bruxelles : Étude sur le comportement tarifaire des opérateurs postaux et ses effets sur les marchés postaux

MARKT/2011/068/D

Bruxelles : Étude relative à la protection des indications géographiques pour les produits non agricoles dans le marché intérieur

MARKT/2011/071/E

Bruxelles : Étude d’évaluation du cadre juridique relatif à la libre circulation des avocats dans le cadre de l’évolution du marché et de la réglementation dans le marché unique

MARKT/2011/054/F

Bruxelles : Étude sur l’application du règlement relatif aux informations accompagnant les transferts de fonds

CLIMA.B.1/FRA/2011/0018/

Bruxelles : Assisting the Commission in its work under the Auctioning Regulation in particular with respect to the joint procurement of common auction platform(s), associated clearing/settlement system(s) and the single auction monitor by the Commission and the Member States

MARKT/2011/047/E

Bruxelles : Mise en Ĺ“uvre de l’article 8 de la directive « services » – Analyse des listes de confiance et collecte/analyse des certificats figurant sur les listes de confiance

MARKT/2011/022-023-024/B

Bruxelles : Contrat-cadre portant sur des projets relatifs aux activités d’évaluation, de surveillance et d’analyse d’impact de la direction générale du marché intérieur et des services

Appels à manifestations d’intérêt

Aucun élément cette année.

Appels d’offres négociés marchés de faible valeur

Aucun élément cette année.

Liste annuelle des contractants