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Animal Health and Welfare (16-04-2013)

Lettre d´information TRACES - Edition n°1/2013

European Commission logo

NEWSLETTER

Edition n°1/2013

TRACES

Trade Control and Expert System

Dr. Didier Carton

Editorial


Par Dr. Didier Carton, Chef du secteur TRACES, Direction Générale de la Santé et du Consommateur, Commission Européenne


L'équipe TRACES est heureuse de vous présenter la nouvelle lettre d'information.

Dans cette édition, vous découvrirez les dernières nouvelles de TRACES: ainsi nous vous proposons la nouvelle version 6.0 de TRACES ainsi que les rapports des séminaires et des ateliers de formation du système réalisés au cours des derniers mois.

Dans la section "Législation" vous découvrirez les dernières nouvelles sur le changement des modèles des certificats.

Prenez connaissance des nouveaux faits et chiffres sur TRACES pour savoir combien de certificats ont été réalisés en 2012 et pour découvrir la croissance du système au cours de ces dernières années.

Surtout pour anticiper l'évolution de TRACES, la section "A venir" vous sera utile.

Bonne lecture et n'hésitez pas à nous faire part de vos commentaires!

Ce qu'est TRACES

TRACES est un outil de gestion permettant le suivi des mouvements d’animaux et de produits d’origine animale importés dans l’Union européenne et échangés au sein de l’UE.  

Dans cette édition

Nouvelles de TRACES »  
Législation »  
Séminaires et ateliers de formation »  
Faits et chiffres  »  
À venir »  
Témoignages »  
Top tweets »  
Rejoignez TRACES »  
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NOUVELLES DE TRACES 

Nouvelle version

La version 6.0 de TRACES sera installée le lundi 22 avril 2013. La note d'information peut être téléchargée ici.

Les trois modifications majeures sont:

º l’introduction d’un nouveau module dédié au contrôle phytosanitaire à l’importation (plantes, semences,…) avec la création d'un Document Sanitaire Commun d’Entrée pour la protection des plantes (DSCE-PP);

ºl’implémentation des fuseaux horaires permettant aux règles de cohérence de s’appliquer en fonction de l’heure locale de rédaction des certificats et non plus en fonction de celle de Bruxelles;

º la certification à un niveau régional pour les pays tiers au dehors du cadre de l'UE.

Les autres ajustements de cette version 6.0 sont:

º l’option « en attente » des tests de laboratoire dans le cadre du Document Commun d’Entrée (DCE) ;

º l’accès aux Documents Vétérinaires Communs d’Entrée (DVCE) avec le statut « rappelé »;

ºla notification des lots rejetés dans le cadre de « l’aide à la décision » est désormais liée au type de poste d’inspection frontalier ;

ºles bovins vivants qui sont expédiés d'un État membre à destination d'un autre État membre en transitant par le territoire d'un pays non-UE, pour la sélection du pays non-UE, seuls la Serbie, ARYM et le Monténégro peuvent être sélectionnés, séparément ou ensemble . Dans ce cas, le scellé est devenue un champ obligatoire.

Nouvelle présentation de TRACES

Jetez un œil à notre nouvelle et pétillante présentation TRACES, qui en illustre les différents domaines d'action, les outils fonctionnels, en éclaire les ressources, et vous guide dans le passé et le futur de TRACES.

Nous vous invitons à visionner ici, et «partager» avec vos collègues en ligne!

La présentation a été publiée dans le TRACES Toolkit.

Nouveaux code CN

Suite à l'entrée en vigueur du Règlement d'exécution (UE) 927/2012, le code CN 0307 99 13 est remplacé par le code CN 0307 79 30.

Nouveaux Membres

Depuis novembre, le Honduras, le Nicaragua et l’Afrique du Sud ont rejoint TRACES. Les Etats Unis également ont démarré une connexion entre e-TDE et TRACES.

Nouveaux manuels

Le manuel d’utilisation pour la création des documents d’entrée (DVCE, DCE, DSCE-PP, DECLAR) est présenté en deux parties. La première partie est destinée à guider les transitaires et les opérateurs économiques pour la création et la soumission des documents aux Points d'Inspections Frontaliers (PIF). La seconde partie est destinée à guider les PIF pour compléter les documents d'entrée. Vous pouvez accéder à ces manuels à travers le TRACES Toolkit. Les traductions dans toutes les langues officielles de l’UE seront disponibles fin mai.

 
 

LEGISLATION 

Nouveaux certificats

IMPORT

TITRE

CERTIFICAT

DATE D'APPLICATION

REGLEMENTATION N°J.O.

Décision d'exécution de la Commission modifiant la décision 2010/472/UE en ce qui concerne les conditions de police sanitaire relatives aux virus du groupe Simbu et à la maladie hémorragique épizootique

Sperme d'ovins et de caprins

01/01/2013

[2010/472 L 192/16]

Décision d'exécution de la Commission modifiant la décision d’exécution 2011/630/UE en ce qui concerne les exigences de police sanitaire relatives à la fièvre catarrhale du mouton et aux virus du groupe Simbu

Sperme de bovins

01/01/2013

[2012/415 L 194/26]

Décision d'exécution de la Commission modifiant les annexes I à IV de la décision 2006/168/CE en ce qui concerne certaines exigences en matière de certification vétérinaire s’appliquant aux importations dans l’Union d’embryons de bovins

Embryons bovins in vivo
Embryons bovins in vitro
Export embryons bovins in vitro

01/01/2013

[2012/414 L 194/12]

Règlement d'exécution de la Commission modifiant le Règlement (UE) n o 206/2010 de la Commission en ce qui concerne la ligne relative aux États-Unis sur la liste des pays tiers, territoires ou parties de pays tiers ou territoires en provenance desquels l’introduction dans l’Union européenne d’ongulés vivants est autorisée, le modèle de certificat vétérinaire «POR-X» et les protocoles applicables au dépistage de la stomatite vésiculeuse

POR-X

25/02/2013

[102/2013 L 34/4]

Règlement d'exécution de la Commission modifiant le Règlement (CE) n o 2074/2005 et le Règlement (CE) n o 1251/2008 en ce qui concerne la liste des espèces vectrices, les conditions de police sanitaire et de certification relatives au syndrome ulcératif épizootique et en ce qui concerne l’inscription relative à la Thaïlande dans la liste des pays tiers en provenance desquels certains poissons et produits de la pêche peuvent être importés dans l’Union

Produits de la pêche

26/11/2012

[1012/2012 L 306/1]

Règlement d'exécution de la Commission modifiant, pour ce qui concerne les expéditions de sous-produits animaux et de produits dérivés entre les États membres, le règlement (UE) n o 142/2011 portant application du règlement (CE) n o 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive

Produits d'origine animale non destinés à la consommation humaine

14/12/2012

[1097/2012 L 326/3]



A venir

TITRE

CERTIFICAT

DATE D'APPLICATION

Règlement d'exécution de la Commission modifiant le règlement (CE) No 605/2010 qui concerne les conditions de certification de la santé animale, publique et vétérinaire pour l'introduction dans l'Union européenne de lait cru et de produits laitiers destinés à la consommation humaine

Lait et produits laitiers

01/04/2013

Règlement de la Commission modifiant et corrigeant le Règlement (UE) no 142/2011 qui exécute le Règlement (CE) n ° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et la Directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés de contrôles vétérinaires à la frontière sous cette directive

Sous-produits animaux/ Produits dérivés

30/05/2013

 
 

SEMINAIRES ET ATELIERS DE FORMATION  

Namibie, Août 2012

L'objectif premier des ateliers de travail organisés est de former les inspecteurs officiels du Namibian Standards Institution (NSI) ainsi que les opérateurs économiques du secteur de la pêche à l'utilisation du module TRACES de certification à l'exportation vers l'UE. L'objectif second est de faciliter les échanges commerciaux en permettant un partenariat entre les opérateurs privés et les autorités compétentes ainsi qu'entre ces dernières et les autorités compétentes des Etats membres à travers le partage des mêmes systèmes de communication.

Ainsi, dans le cadre du programme Better Training for Safer Food, deux ateliers de formation ont été organisés à Swakopmund et à Lüderitz. 29 représentants de 26 sociétés (75% des volumes exportés) ainsi que 12 personnes du secteur public dont 7 inspecteurs certificateurs du NSI (soit 80 % des effectifs), 2 du ministère des pêches (chargé des attestations de capture), 1 du ministère de la santé et 2 de l'université de Namibie ont été formés à l'utilisation du module export de TRACES.

La formation a été dispensée par l’administrateur de TRACES en Afrique du Sud (Andre Dreyer).

Tous les professionnels ont manifesté un très vif intérêt à TRACES, qui facilite leurs procédures actuelles.

Les certificateurs ainsi que les opérateurs économiques ont été invités à s'entraîner sur la version 5.32, afin de réaliser leurs certificats d'exportation vers l'UE en reproduisant des certificats déjà émis et de se lancer dans la réalisation de certificats réels.

Namibie
Formation en Namibie: fonctionnaires du Namibian Standards Institution et représentants des opérateurs économiques, Namibie.

Papouasie-Nouvelle-Guinée, Octobre 2012 

Organisé dans le cadre du Programme "Better Training for Safer Food" avec le soutien de l'Autorité National de la Pêche (NFA) de la Papouasie Nouvelle Guinée et du Secrétariat général de la Communauté du Pacifique (CPS), l’administrateur de TRACES (M. Faryaz Hotee) a dispensé une formation à l’utilisation du module de certification à l’exportation de TRACES - principalement pour les produits de la pêche et les poissons ornementaux - aux certificateurs officiels de Papouasie Nouvelle-Guinée, des Îles Salomon, de Fiji, du Vanuatu et de Kiribati dans le cadre d’un atelier international. Un atelier d'une journée dédié principalement aux opérateurs économiques de Papouasie Nouvelle-Guinée en présence des certificateurs officiels précédemment formés a ensuite été organisé.

Papouasie-Nouvelle-Guinée

Papouasie-Nouvelle-Guinée
Formation en Papouasie Nouvelle Guinée: fonctionnaires de l'Autorité Nationale de la Pêche et représentants des opérateurs économiques

Tous les participants ont montré un grand intérêt dans ce système de certification en ligne qui leur a été proposé dans ces ateliers. Ils ont pu découvrir les avantages comparatifs de TRACES, par rapport à leur système de certification manuelle.

Panama, Nicaragua, Honduras, El Salvador, Novembre 2012 

L'objectif de ces ateliers de travail est de former à l'utilisation du module de certification à l'exportation de TRACES, les inspecteurs officiels des autorités compétentes et les principaux exportateurs des 4 pays de la SIECA (Secretaría de Integracíon Económica Centroamericana), le Panama, le Nicaragua, le Honduras et El Salvador, qui n'ont pas utilisé TRACES à la suite du séminaire international organisé à Guatemala Ciudad en juillet 2010, contrairement au Guatemala et au Costa Rica. Cette formation a été dispensée par l’administrateur de TRACES au Guatemala (M. Pablo López Cárcamo). Ces pays exportent essentiellement des produits de la pêche et du miel.

Panama

Deux journées de formation ont été organisées au siège du Ministère du Développement Agricole (MIDA). Au cours de ces deux sessions de formation, 8 inspecteurs du Ministère de la Santé (MINSA) et 6 du MIDA, ainsi que 4 représentants de 3 sociétés exportatrices du Panama ont été formés.

Nicaragua

Une journée de formation a permis de former 13 inspecteurs de la Direction générale de la protection de la santé et de l'agriculture (DGPSA) dans les 3 secteurs clés (produits de la pêche, miel et sous-produits) et 15 opérateurs économiques représentant 13 établissements. Les 5 établissements majeurs étaient représentés.

Training in Nicaragua
Formation au Nicaragua: fonctionnaires de la Direction générale de la protection de la santé et de l'agriculture (DGPSA) et représentants des opérateurs économiques

Honduras

Une journée de formation a permis de former 5 inspecteurs de la Division de la salubrité des aliments (DIA) parmi lesquels les 3 certificateurs ainsi que 6 opérateurs économiques représentant les 6 établissements autorisés à exporter sur l’UE.

Formation au Honduras
Formation au Honduras: fonctionnaires de la Division de la salubrité des aliments (DIA) et représentants des opérateurs économiques

El Salvador

Une journée de formation a permis de former 3 inspecteurs de la Division pour la sécurité des produits d'origine animale (DIPOA) et 13 opérateurs économiques représentant 7 des 8 établissements exportateurs sur l’UE.

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Les 4 pays ont manifesté leur volonté de démarrer rapidement l’utilisation de TRACES.

Les inspecteurs ainsi que les opérateurs économiques ont été invités à s'entraîner sur la version 5.33, afin de réaliser leurs certificats d'exportation vers l'UE en reproduisant des certificats déjà émis et de se lancer le plus rapidement possible dans la réalisation de certificats réels.

Chypre, septembre 2012 

Ce séminaire organisé par TAIEX sur les politiques vétérinaires régionales au regard du commerce fait suite à un séminaire organisé en septembre 2011 à Bruxelles. Cette réunion a réuni 8 pays du Sud de la Méditerranée (Maroc, Tunisie, Libye, Egypte, Autorité palestinienne, Israël, Liban, Jordanie), l’Organisation de l'Alimentation et l'Agriculture (FAO), l’Office International des Epizooties (OIE) et de nombreux Etats membres.

Cet atelier a porté sur la coopération transfrontalière dans le domaine de la santé animale, les techniques de diagnostic et de l'utilisation de TRACES visant à renforcer la coopération dans la région et à améliorer la traçabilité des marchandises exportées. Les recommandations quant à l’utilisation de TRACES au niveau euro-méditerranéen pour les contrôles des mouvements et le commerce sont les suivantes :

  • Dans le contexte des exportations vers l'UE, il est conseillé de contacter tous les pays de cette région, exportateurs ou non, afin de leur proposer d'organiser des ateliers de formation sur l'utilisation de TRACES. Les pays qui ont déjà familiarisés avec le système pourraient prendre part à ces ateliers.
  • Dans le contexte des exportations de l'UE, il est recommandé d'harmoniser les certificats d'exportation vers chaque pays et pour chaque catégorie de produits. La Commission européenne devrait agir en tant que point de contact entre les pays du Sud et les Etats membres de l'UE et maintenir la liste des établissements agréés pour l'exportation. Il est conseillé d'introduire ces certificats dans TRACES.
  • Dans le cadre du commerce régional, il est conseillé d'étendre l'utilisation du module à l'exportation de TRACES aux pays non-UE. Dans un premier temps, TRACES pourrait être utilisé comme un système de notification et après comme un système de certification, c'est à dire après l'harmonisation des certificats commerciaux régionaux. Il a été recommandé de proposer à l'UMA et la Ligue arabe de promouvoir l'harmonisation régionale des certificats. Un projet pilote pourrait être considéré pour l'échange de chevaux comme l'attestation harmonisée élaborée par l'UMA. Compte tenu des volumes commerciaux élevés, les exportations de moutons aussi méritent une attention particulière.
  • Dans le cadre des contrôles aux frontières, il est recommandé de promouvoir l'utilisation du module TRACES à travers les modifications réglementaires requises. Grâçe aux modules de certification pour l'exportation et l'importation, cela permettra d'intégrer pleinement le commerce entre le Nord et le Sud selon le concept de la réciprocité complète.

Maroc

Le Maroc a fait part de son intérêt pour l'utilisation du module de contrôle à la frontière. Une séance de formation des inspecteurs concernés est bienvenue.

Tunisie

La Tunisie a démarré l'utilisation de TRACES depuis mars 2012 dans 2 gouvernorats. Les autorités vont mettre en place les systèmes de communication nécessaires pour l'extension de sa mise en œuvre mais une formation de rappel destinée aux inspecteurs devrait s’avérer nécessaire.

Jordanie

La Jordanie est en cours de développement d'un système de contrôle à la frontière. TRACES est donc particulièrement intéressant dans le cadre des transits à travers la Jordanie et du stockage en zone douanière.

Liban

Les autorités du Liban et le représentant du bureau régional de l'OIE au Liban se sont montrés particulièrement intéressés pour une organisation locale ou régionale d'un atelier de travail pour l'utilisation de TRACES.

Israël et Egypte

Les deux pays sont intéressés par TRACES et les autorités compétentes chargées des contrôles à l'exportation seront informés sur les avantages de l'utilisation de TRACES pour les échanges commerciaux vers l'UE.

Autorité palestinienne et Libye

Ces deux pays ont simplement été sensibilisés à TRACES, notamment dans le cadre d'échanges régionaux.

Saint-Marin, Septembre 2012 

L'objectif de cet atelier était de former les autorités vétérinaires de Saint-Marin à l'utilisation du module INTRA de TRACES qui, en fonction des accords entre Saint-Marin et l'UE en matière vétérinaire leur impose de certifier les échanges d'animaux avec l'UE à l’aide des certificats intra européen.

Cette formation répond à la demande formulée par Saint-Marin d'utiliser le système TRACES et à celle de l'Italie de recevoir des certificats saint-marinais issus du système TRACES. En effet, l'Italie a fortement encouragé les autorités de Saint-Marin à émettre des certificats à partir de TRACES étant donné qu'ils sont soumis aux mêmes exigences en matière vétérinaire selon les accords de coopération CE-Saint-Marin.

Cinq vétérinaires officiels ont ainsi été formés à l’utilisation du module de certification intra européen. Ils ont également acquis des connaissances sur le module d’aide à la frontière dans le but de pouvoir accuser réception des marchandises de pays tiers qui leur sont destinées et entrent par des postes d’inspection frontaliers.

 
 

FAITS & CHIFFRES 

2012

Lots enregistrés dans l'UE/EEE en 2012

Présence globale

Présence globale

Europe: 27 États Membres de l'UE, 4 Pays AELE, Andorre, Bosnie-Herzégovine, Croatie, Iles Féroé, Saint Marin, Serbie.

Amérique: Costa Rica, Équateur, Etats-Unis, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Saint-Pierre-et-Miquelon, Uruguay.

Oceanie: Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Polynésie française.

Afrique: Afrique du Sud, Bénin, Cap-Vert, Kenya, Madagascar, Maroc, , Maurice, Mauritanie, Mayotte, Sénégal, Seychelles, Tunisie.

Présence globale

 
 

A VENIR 

Formations

En 2013-2014, les initiatives "Better Training for Safer Food" offriront aux autorités compétentes des formations sur l'application TRACES dans les sujets suivants:

  • TRACES pour l'importation des animaux vivants et produits d’origine animale
  • TRACES pour l'importation des produits d’origine non animale
  • TRACES pour l'importation des plantes vivantes
  • TRACES pour le commerce intra-communautaire des animaux vivants.

Vous trouverez ci-joint le calendrier arrêté.

Agreed schedule

Pour plus d'information, visitez le site web du programme BTSF.

Améliorations

Une version 6.1 est d’ores et déjà programmée. Elle intégrera principalement des modifications sur les notifications RASFF et la possibilité d'imprimer l’intégralité du carnet de route selon le Règlement (CE) n° 1/2005 relatif à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes et modifiant les directives 64/432/CEE et 93/119/CE et le Règlement (CE) n° 1255/97. Après cette version, Il n'est prévue aucune amélioration avant la mise en œuvre de TRACES Nouvelle Technologie (TNT).

Manuels d'utilisateurs

Les manuels d’utilisation pour les certificats d'exportation vers l'UE et pour le commerce intra-communautaire seront également présentés en deux parties et seront disponibles fin mai.

 
 

TEMOIGNAGES  

Utilisez-vous TRACES et le trouvez-vous utile? merci de partager votre expérience et comment TRACES peut encore être amélioré selon vous. Dans l'attente de votre témoignage, nous vous remercions d'avance!

 
 

TOP TWEETS 

Top tweets

Suivez la Direction Générale de la Commission "Santé et Consommateurs" sur Twitter! @EU_Health and @EU_Consumer

 
 

REJOIGNEZ TRACES 

Vous êtes un opérateur économique? Un vétérinaire officiel? Visitez le site web TRACES pour plus d'informations ou visitez le TRACES Toolkit pour avoir accès aux différents manuels d'utilisation, vidéos et "templates" de TRACES

Notre service de Helpdesk répond également à toutes vos questions!

 
 

CONTACT 

Pour toutes questions, contactez l'équipe TRACES à l'adresse: sanco-traces@ec.europa.eu ou téléphoner au TRACES Helpdesk: +32 2 297 63 50

Visitez les sites web suivants pour plus d'information:

  • Visitez le site web de TRACES
  • Visitez le TRACES Toolkit pour avoir accès aux manuels d'utilisation, vidéos et "templates" de TRACES
  • Visitez le site site web de listes d'établissements de Pays tiers pour toutes les questions sur les listes des établissements agréés.
  • Visitez le site web RASFF pour toutes les questions sur le système d'alerte rapide pour les denrées alimentaires et aliments pour animaux.
  • Visitez le site web BTSF pour toutes les questions sur "Better Training for Safer Food".

Visitez "Export Helpdesk" pour toutes les questions concernant l'accès au marché, la TVA et les droits de douane.

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