Navigation path



Animal Health and Welfare (02-07-2012)

Lettre d´information TRACES - Edition n°1 - Juin 2012

Chers collègues,

Vous trouverez ci-joint la nouvelle lettre d’information de TRACES. Si vous n’êtes pas encore abonnés, nous vous conseillons de vous inscrire ici, pour pouvoir recevoir les informations et nouvelles sur TRACES de manière régulière. Si vous ne vous inscrivez pas, vous ne recevrez aucune lettre d’information TRACES dans le futur.


 
TRACES Newsletter
Edition n° 1, Juin 2012
TRACES – Trade Control and Experts System

SOMMAIRE

EDITORIAL

L'équipe TRACES est heureuse de vous présenter la nouvelle lettre d'information.

Dans cette édition, nous vous proposons un article détaillé sur la nouvelle version 5.31 de TRACES qui est disponible depuis le 30 mai, ainsi que les rapports des séminaires et des ateliers de formation du système réalisés dans les premiers mois de l'année.

Prenez connaissance des nouveaux faits et chiffres sur TRACES pour savoir combien de certificats sont réalisés et pour découvrir la croissance du système au cours de ces dernières années.

Surtout pour anticiper l'évolution de TRACES, la section "A venir" vous sera utile.

Bonne lecture et n'hésitez pas à nous faire part de vos commentaires!

Dr Didier CARTON
Chef du secteur TRACES

NOUVELLES DE TRACES: La nouvelle version de TRACES 5.31 est disponible depuis le 30 mai 2012!
Introduction du document commercial pour les sous-produits animaux

Les Etats membres peuvent conformément au chapitre III de l'annexe VIII du règlement 142/2011 exiger d'être notifiés par TRACES. Pour ce qui concerne le lisier non transformé, le certificat sanitaire exigé au chapitre I de l'annexe XI du règlement 142/2011 peut être généré automatiquement à partir du document commercial (clonage). Cela permettra d'améliorer la traçabilité notamment dans le domaine de la protection de l'environnement.

Introduction de la déclaration par les importateurs (ou leur représentant sous douanes)

Conformément à l'article 31 du règlement 142/2011 les déclarations exigées à l'annexe XV chapitres 16 et 20 respectivement pour les os, cornes, onglons et dérivés et les produits intermédiaires sont disponibles dans TRACES avec l'option de clonage pour simplifier le travail des inspecteurs des PIF.

Importation de produits de la pêche à partir de bateaux battant pavillon européen

Les IMPORT comme les DVCEP pourront être émis sous certaines conditions avec des lieux d'origine et des expéditeurs de l'UE. Chaque Etat membre a la nécessité d'envoyer à TRACES la liste des bateaux congélateurs et des navires usines concernés.

Tests de laboratoire: Introduction de tests de laboratoires génériques modifiables a posteriori et d'alerte sur les tests en attente.

SUVL: Introduction du clonage pour les SUVL grecques pour faciliter l'émission des DVCE.

Chevaux en admission temporaire: Introduction d'une alerte pour la confirmation de la sortie des chevaux en admission temporaire.



Contrôle renforcé: Amélioration du module de contrôles renforcés qui n'attend que la participation de tous les Etats membres.

DWH: Introduction de BO XI pour les rapports statistiques.

IMPORT et modifications: Impossibilité pour un PIF ou un transitaire de modifier un IMPORT. TRACES vous invite à utiliser le clonage.

Vétérinaires sanitaires: Introduction d'une restriction d'accès aux INTRA pour les vétérinaires sanitaires.

Pour plus de détails, vous pouvez lire la note d'information disponible ici
 
Faits et chiffres

NOUVEAUX MEMBRES:

Saint Pierre et Miquelon a rejoint les 3 territoires d'outremer (Nouvelle Calédonie, Polynésie française et Mayotte). L'Uruguay a rejoint la Croatie, la Bosnie-Herzégovine, le Maroc, Madagascar, Maurice, les Seychelles, le Bénin, le Sénégal, l'Islande, le Mexique, le Costa-Rica, le Guatemala et la Nouvelle-Zélande, et depuis le début de 2012 la Serbie, le Kenya et le Cap Vert ont rejoint TRACES.

CERTIFICATS:

60 % des certificats sont transmis par une communication électronique directe entre TRACES et le système néozélandais de certification eCERT et 62 % des certificats d'exportation sont transférés automatiquement en DVCE. Quelques dizaines de certificats d'exportation de chevaux de l'UE vers le Canada ont été émis. Ce module est destiné à intégrer tous les certificats harmonisés au niveau de l'UE.

TRACES in 2011

20 000 utilisateurs

70% Autorités compétentes / 30% opérateurs privés

20 pays ou territoires d'outremer

3500 établissements dont 70 % par les pays tiers

670 000 certificats INTRA

65 000 DVCE pour animaux

500 000 DVCE pour les produits d'origine animale

40 000 certificats d'exportation vers l'UE

La Croatie a créé plus de 4000 DVCE depuis 2011

Séminaires et ateliers de formation et de travail sur TRACES: Ghana et Côte d' Ivoire, Janvier/Février 2012
TRACES Côte d'Ivoire

Un séminaire régional de TRACES s'est déroulé à Accra du 30 janvier au 3 février avec la participation des Pays suivants: Ghana, Gambie, Nigéria, Côte d'Ivoire, Togo, Sénégal, Bénin, Cap Vert.

Le premier objectif: former des inspecteurs officiels des pays participants à l'utilisation des modules TRACES de certification à l'exportation et de listing des établissements autorisés à exporter vers l'UE pour faciliter les échanges commerciaux en permettant un partenariat entre les opérateurs privés et les autorités compétentes.

Le second objectif: présenter aux pays participants les procédures et les outils pour le contrôle des marchandises importées ainsi que pour le suivi des mouvements intra-communautaires au sein de l'UE.

Ghana
Une session de formation d'une journée a été dispensée aux entreprises en présence du responsable du GSA et de 2 certificateurs pour leur permettre d'initier les certificats et de connaître l'intérêt pour eux de l'outil TRACES. 20 représentants de 13 sociétés dont les 8 plus importantes en termes d’exportation étaient présents.
Côte d'Ivoire
Une session de formation d’une journée a été dispensée au personnel de la Direction de Services Vétérinaires (DSV) et aux entreprises. 10 fonctionnaires et 11 représentants de 7 entreprises ivoiriennes ont assisté à cette formation.

Si vous souhaitez organiser un atelier de formation ou un séminaire TRACES dans votre pays, contactez l'équipe TRACES de la Commission Européenne à sanco-traces@ec.europa.eu!

Un atelier de formation pour les autorités compétentes pour Pays tiers peut faire partie du Programme 'Better Training for Safer Food' (BTSF): les autorités compétentes peuvent devenir administrateurs de TRACES dans leur pays!

Conclusions

Au cours du séminaire, l’ensemble des pays ont demandé à pouvoir faire leur demande directement dans TRACES pour raccourcir les délais administratifs du traitement de leurs demandes et ont souhaité avoir un accusé de réception dès lors que les établissements proposés étaient inscrits sur les listes.

TRACES permet de donner cette possibilité depuis 2008, tant pour les sous-produits que pour les produits, et une notification est envoyée à tous les stades de la procédure.

 
Législation

Ce début d'année a vu notamment:

A venir

Formations

  • De nouvelles formations TRACES sont prévues, notamment dans le cadre du BTSF (Better training for Safer Food, une meilleure formation pour des aliments sains).
  • En Juin, Athènes accueillera le prochain séminaire BTSF destiné aux Etats Membres sur le thème des "Contrôles aux Frontières".

Améliorations

  • Le développement de la certification des végétaux via un nouveau certificat ad-hoc avec une phase d'expérimentation au mois d'août dans l'environnement Acceptance.
Rejoignez TRACES!

Vous êtes un opérateur économique? ou un vétérinaire officiel? Vous trouverez ici comment utiliser TRACES ainsi que différents manuels d'utilisation.

Notre service de support informatique et formation répond également à toutes vos questions!

Entrainez-vous sur le site https://training.sanco.ec.europa.eu/traces

Attention! ce site nécessite un mot de passe, il faut être enregistré dans TRACES au préalable.

CONTACT

Pour toutes questions, contactez l’équipe TRACES de la Commission Européenne à l’adresse sanco-traces@ec.europa.eu ou téléphoner au TRACES Helpdesk:
+ 32 2 297 40 58. Vous recevrez une réponse dans un délai de 24h.

Visitez les site suivants pour plus d'info:

  • TRACES
  • LMS pour toutes les questions sur les listes établissement agréé.
  • RASFF pour toutes les questions sur le système d'alerte rapide pour les denrées alimentaires et aliments pour animaux
  • BTSF pour toutes les questions sur une "Meilleure formation pour des aliments plus sûrs"
  • Export Helpdesk pour toutes questions concernant l'accès au marché, la TVA et les droits de douane