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Animal Health and Welfare (02-11-2012)

Lettre d´information TRACES - Edition n°2 - Novembre 2012

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ENQUETE TRACES

 
TRACES Newsletter
Edition n° 2, novembre 2012
TRACES – Trade Control and Expert System

SOMMAIRE

Editorial
Nouvelles de TRACES
Séminaires et ateliers de formation et de travail
Relations avec les Etats Membres
Faits et chiffres
Législation
Récent et à venir
Contact
EDITORIAL

L'équipe TRACES est heureuse de vous présenter la nouvelle lettre d'information.

Dans cette édition, vous découvrirez les dernières nouvelles de TRACES : nous vous proposons des articles détaillés sur le nouveau TRACES Toolkit, sur le Comité de Pilotage ainsi que sur les rapports des séminaires et des ateliers de formation du système réalisés au cours des derniers mois.

Prenez connaissance des nouveaux faits et chiffres sur TRACES pour savoir combien de certificats sont réalisés et pour découvrir la croissance du système au cours de ces dernières années.

Dans la section "Législation" vous découvrirez les dernières nouvelles sur le changement des modèles des certificats.

Surtout pour anticiper l'évolution de TRACES, la section "A venir" vous sera utile.

Bonne lecture et n'hésitez pas à nous faire part de vos commentaires!

Dr Didier CARTON
Chef du secteur TRACES

2. NOUVELLES DE TRACES
2.1 TRACES Toolkit

Le TRACES Toolkit, qui est la porte d'entrée vers tous les manuels d'utilisateur, vidéos et formulaires de TRACES, a été publié sur le nouveau site d'information CIRCABC. Il est accessible via le bouton "Informations" en haut à droite de votre fenêtre TRACES (environnement de Production).

Le TRACES Toolkit est une plateforme qui assiste les utilisateurs à identifier les différents manuels d'utilisateurs, vidéos et tous les autres documents destinés à expliciter les modules fonctionnels de TRACES, les outils mis en œuvre, et les objectifs poursuivis.

Le TRACES Toolkit est structuré selon les différents groupes d'intérêt et les nécessités des utilisateurs. Il donne une vue d'ensemble et redirige l'utilisateur vers une bibliothèque avec des liens vers toutes les informations sur TRACES pour l'aider à trouver la documentation disponible.

"TRACES Toolkit" remplace le premier site d'information CIRCA qui est toujours disponible via l'environnement de Formation TRACES, mais qui ne sera plus mis à jour. Notez que le nouveau site d'information CIRCABC contient déjà de nouveaux documents récemment publiés (telles que les notes de version).

L'environnement CIRCABC permet également de mettre en place un groupe de discussion, constitué par des fora et des messages. Cela répond à la demande des Etats membres d'avoir un forum pour discuter des améliorations, des priorités et d'exprimer leurs points de vue. Celui-ci démarrera dès que les modérateurs de chaque Etat membre seront nommés.

Pour l'instant, la seule version linguistique disponible est en anglais. Les autres versions linguistiques suivront prochainement.

Visitez le TRACES Toolkit pour avoir accès aux différents manuels d'utilisation, vidéos et "templates" de TRACES


2.2 TRACES Comité de Pilotage

La réunion du Comité de Pilotage de TRACES a eu lieu le 18 juin à Bruxelles en présence des représentations des États membres suivants: Autriche, Allemagne, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Slovénie et Royaume-Uni.

Les principales questions discutées lors du Comité de Pilotage ont été liées au développement de TRACES, entre autres :

  • La certification électronique: présentation de l'étude de faisabilité ;
  • Projet de guichet unique des douanes ;
  • Les échanges de données entre systèmes: les interfaces permettant ces échanges ont été achevées au niveau de TRACES. Chaque État Membre pourra développer une interface numérique pour faciliter les échanges de données entre les systèmes nationaux et TRACES. Ainsi BOVEX (plateforme d'échanges pour la mise à jour des bases de données nationales d'identification bovine) ou XTB (mise à jour automatique des organisations nationales) et XTC (mise à jour automatique des cités et de leur lien avec les autorités);
  • UN / CEFACT: la Commission européenne est en phase d'expérimentation avec les États-Unis pour établir, sur la base de cette norme internationale, les échanges électroniques des certificats d'importation du lait et des produits laitiers. Cette norme UN / CEFACT sera désormais le protocole utilisé pour les échanges électroniques de certificats entre systèmes. La modification du protocole UN / CEFACT existant avec la Nouvelle Zélande est en cours.
  • Un état des lieux de l'utilisation du module DCE (document commun d'entrée) qui a été mis en place en juin 2011. Il est utilisé par 16 États membres. Environ 25 à 30% des importations couvertes par la législation sur le DCE (les Règlements (CE) 669/2009 et 1152/2009 de la Commission) sont enregistrées dans TRACES.

2.3 Maillage des Points d'inspection frontaliers

Les postes d'inspection frontaliers suivants ont été ajoutées dans le système TRACES: Wilhelmshaven Jade-Weser-Port en Allemagne, l'aéroport d'Edimbourg au Royaume-Uni et l'aéroport de Riga en Lettonie. En Italie, Milan-Linate est temporairement suspendu; la suspension temporaire du BIP Torino-Caselle est levée.


2.4 Evolution

Une nouvelle version de TRACES 5.33 a été installée début octobre. Cette nouvelle version introduira principalement des adaptations du module de gestion des contrôles renforcés, des modification du module de déclaration et les notifications dans le cadre du module des documents commerciaux ainsi qu'un dictionnaire de données dans le cadre des échanges avec les systèmes étrangers.

3. SEMINAIRES ET ATELIERS DE FORMATION
3. 1 PEROU ET EQUATEUR, Mars 2012

L'objectif de ces ateliers de travail est de former les inspecteurs officiels du Service National de Santé de la Pêche ("Servicio Nacional de Sanidad Pesquera" - SANIPES, Pérou) et de l'Institut National de la Pêche ("Instituto Nacional de Pesca" - INP, Équateur) ainsi que les principaux exportateurs de produits de la pêche à l'utilisation du module de certification à l'exportation vers l'UE (IMPORT) de TRACES.

Cet objectif cherche à faciliter les échanges commerciaux en permettant un partenariat entre les opérateurs privés et les agences de certification ainsi qu'entre celles-ci et les autorités compétentes des États membres à travers le partage des mêmes systèmes de communication.

Un second objectif est de leur montrer comment faire leurs requêtes directement dans TRACES pour lister des établissements autorisés à exporter vers l'UE.


Pérou

La réunion préparatoire en présence du président du conseil exécutif d'ITP "Instituto Tecnologico Pesquero", de son directeur exécutif et du directeur de SANIPES a été l'occasion de désigner les autorités compétentes dans le système TRACES; l'utilisation de TRACES est pour les autorités un objectif prioritaire grâce à la communication et la flexibilité que le guichet unique (VUCE) qu'ils utilisent ne permet pas.

Une journée de formation a été organisée au siège à Callao le 21 mars et une autre journée à Chimbotte le 23 mars. Au cours de ces sessions de formation, ont été formés 44 inspecteurs du SANIPES et 19 représentants de 13 entreprises exportatrices du Pérou.

Perou

Equateur

La réunion du 27 mars en présence de Madame la Directrice de l'INP et de représentants des douanes équatoriennes (SENAE) a permis de désigner les autorités compétentes dans TRACES.

Grâce à la réunion du 30 mars avec le directeur du service d'innocuité des aliments (AGROCALIDAD) cette agence a montré un intérêt particulier à échanger des certificats sanitaires électroniques pour exporter des plantes ornementales.

Trois sessions de formation ont été réalisées: une à Manta le 26 mars et deux à Guayaquil les 28 et 29 mars. Ces ateliers ont permis de former 27 agents dont les 3 certificateurs et des inspecteurs de l'INP, des fonctionnaires d'AGROCALIDAD, des douanes, du ministère du commerce extérieur ainsi que 60 représentants de 44 sociétés exportatrices d'Équateur.

Une formation pour créer les listes des établissements autorisés à exporter vers l'UE a été dispensée pour permettre à l'Équateur d'intégrer ses demandes dans TRACES pour les établissements fabriquant des produits destinés à l'alimentation humaine ou des sous-produits.

L'Équateur a démarré l'utilisation de TRACES en juin 2012 et a déjà émis plus de 500 certificats soit 50% des quantités attendues.

Equateur
3.2 GRECE – ATELIER BETTER TRAINING FOR SAFER FOOD juin 2012

Un atelier BTSF a eu lieu à Athènes du 19 au 22 juin. Les pays suivants ont été invités à participer à l'atelier: Algérie, Belgique, Bulgarie, Égypte, Finlande, France, Allemagne, Islande, Italie, Lettonie, Luxembourg, Maroc, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Espagne, Tunisie et Royaume-Uni. L'objectif principal de l'atelier était de communiquer et disséminer les meilleures pratiques pour l'utilisation de TRACES et améliorer les connaissances sur ce système. L'atelier a donné la possibilité de rencontrer des représentants de l'Afrique du Nord à la suite des sessions de formation organisées au Maroc, en Algérie et en Tunisie et de débattre de l'implémentation de TRACES dans ces Pays.


Maroc

Pour les exportations du Maroc vers l'UE, le module de certification TRACES est obligatoire. Le module de contrôle aux frontières a déjà fait l'objet d'une formation BTSF à Rabat du 5 au 9 octobre 2009. La participation du Maroc à cet atelier s'inscrit donc dans la continuité de l'engagement précédent. De plus, l'utilisation de la certification TRACES pour l'exportation de l'UE vers le Maroc a été abordée, celle-ci est envisagée depuis mars 2011 sur la base des certificats export de bovins, de volailles et de produits laitiers.


Tunisie

La Direction des services vétérinaires (DSV) a commencé à utiliser TRACES dans les gouvernorats de Mahdia et de Nabeul. Il est dans l'intention de la Tunisie de mettre en place le système à Sfax, gouvernorat ayant la plus grosse activité à l'exportation.


Algérie

Une formation a déjà eu lieu à Alger du 11 au 13 octobre 2010. Au cours du dernier atelier à Athènes, le nouveau directeur des services vétérinaires a manifesté sa volonté de mettre en place ce module et un projet pilote pourrait être lancé dans les postes frontière les plus importants (Oran, Alger, Annaba). Ce projet pilote pourrait servir également pour tester le module de contrôle aux frontières dans ces mêmes postes.


Egypte

L'atelier a été l'occasion d'établir des contacts avec les autorités compétentes dans le but de faire mieux connaître TRACES.

Conclusions

L'évaluation de cet atelier permettra de réorienter les exigences pour les futures formations. La participation d'un représentant de TRACES à ces ateliers permet en outre de conforter la proximité de TRACES auprès des utilisateurs avec les réponses immédiates à leurs questions.

Par ailleurs, les réunions spécifiques avec les représentants du Maghreb ont permis de montrer que TRACES avait une approche régionale susceptible de les intéresser au niveau du module d'exportation, déjà utilisé par certains, mais aussi au niveau du module de contrôle aux frontières. La relance d'un projet pilote sur les exportations avec le Maghreb est à suivre.

4. RELATIONS AVEC LES ETATS MEMBRES

ITALIE, mai – juin 2012

Échanges informatiques de données avec les ministères italiens

Une réunion entre le Ministère de la Santé et le représentant de la Commission européenne a eu lieu le 31 mai et 1er juin à Rome. L'objectif de la réunion était de discuter de l'échange d'informations entre la base de données italienne et TRACES dans le domaine des établissements agréés italiens, de l'identification des animaux et de la collaboration avec les douanes dans le but de mieux comprendre les besoins spécifiques des autorités italiennes; l'Italie a montré un vif intérêt dans le développement de l'échange de données relatives aux établissements et à l'identification bovine.

5. FAITS ET CHIFFRES
5.1 Implication dans TRACES

Europe: 27 États Membres de l'UE, 3 Pays EEE/AIEA, Croatie, Serbie, Bosnie-Herzégovine, Iles Féroé

Amériques: Mexique, Uruguay, Guatemala, Costa Rica, Équateur, Saint-Pierre-et-Miquelon, Panama

Océanie: Nouvelle-Zélande, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française

Afrique: Bénin, Madagascar, Maroc, Seychelles, Tunisie, Sénégal, Mauritanie, Mayotte, Maurice, Kenya, Afrique du Sud, Cap-Vert

Participation des Pays non-UE dans TRACES

5.2 Lots enregistrés sur TRACES à partir de Janvier 2012 jusqu'en Août 2012

UE

UE/EEA

Non-UE

NON-UE

Toutes les statistiques sur les certificats sont disponibles et mises à jour mensuellement dans le TRACES Toolkit. Pour avoir plus d'informations sur TRACES, visitez le site Web TRACES

6. LEGISLATION

Nouveaux certificats

IMPORT

TITRE

CERTIFICAT

DATE D'APPLICATION

REGLEMENTATION N°J.O.

Règlement d'exécution de la Commission modifiant le règlement (UE) n o 28/2012 fixant les exigences de certification applicables à certains produits composés importés dans l’Union ou transitant par celle-ci

Produits composés importés dans l'UE

01/06/2012

468/2012 L144/1

Décision d'exécution de la Commission relative à l’importation dans l’Union de sperme d’animaux domestiques de l’espèce porcine

Semence porcine

01/06/2012

2012/137 L84/29

Règlement d'exécution de la Commission modifiant le règlement (UE) n o 206/2010 en ce qui concerne les conditions d’importation des animaux sensibles à la fièvre catarrhale du mouton

BOV-X, BOV-Y, OVI-X, OVI-Y, RUM

27/06/2012

497/2012 L152/1

Règlement d'exécution de la Commission modifiant le règlement (UE) n o 206/2010 établissant des listes des pays tiers, territoires ou parties de pays tiers ou territoires en provenance desquels l’introduction dans l’Union européenne de certains animaux et viandes fraîches est autorisée, et définissant les exigences applicables en matière de certification vétérinaire, en ce qui concerne la Russie

BOV-X-RU-TRANSIT

06/08/2012

644/2012 L187/18

INTRA

TITRE

CERTIFICAT

DATE D'APPLICATION

REGLEMENTATION N°J.O.

Règlement d'exécution de la Commission modifiant les annexes B, C et D de la directive 90/429/CEE du Conseil en ce qui concerne les exigences de police sanitaire relatives à la brucellose et à la maladie d’Aujeszky

Semence porcine

01/06/2012

176/2012 L61/1

EXPORT

TITRE

Viande et semence porcine à destination du Mexique

Semence congelée de bovins à destination du Chili

 
7. RECENTS et A VENIR

7.1 Formations

  • Namibie: Toutes les informations sur la tenue du séminaire en Namibie à la fin d'août dernier seront données dans la prochaine lettre d'information.
  • Autriche: atelier Better Training for Safer Food pour l'utilisation de TRACES pour la certification intra-communautaire, 17-19 octobre 2012. Pays invités: Autriche, Bulgarie, Croatie, République tchèque, Finlande, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, République slovaque, Slovénie, Espagne, Suisse, Pays-Bas, Royaume-Uni.
  • Dans le cadre du programme Better Training for Safer Food (BTSF), un atelier de formation a été organisé mi-octobre à Port Moresby, en Papouasie-Nouvelle-Guinée.
    Pays invités: Papouasie-Nouvelle-Guinée, les Iles Salomon, Fidji, le Vanuatu et Kiribati.
Better Training for Safer Food Si vous souhaitez organiser un atelier de formation ou un séminaire TRACES dans votre pays, contactez l'équipe TRACES! Un atelier de formation pour les autorités compétentes pour Pays tiers peut faire partie du Programme 'Better Training for Safer Food' (BTSF).

7.2 Améliorations

Au-delà des améliorations de la version 5.33 (Cf paragraphe 2.4 Evolution) TRACES prévoit de mettre en œuvre les éléments suivants pour faciliter l'utilisation et répondre aux besoins des utilisateurs:

  • Développement de l'UN / CEFACT avec Nouvelle Zélande et les États-Unis. Des discussions devraient être entamées avec la Chine.
  • Création d'un module de contrôle d'inspection à la frontière pour les plantes, les semences et matériels de multiplication
  • Création d'une certification selon les fuseaux horaires
CONTACT

Pour toutes questions, contactez l'équipe TRACES à l'adresse:
sanco-traces@ec.europa.eu ou téléphoner au TRACES Helpdesk: +32 2 297 63 50

  • Visitez le site web de TRACES
  • Visitez le TRACES Toolkit pour avoir accès aux manuels d'utilisation, vidéos et "templates" de TRACES
  • Visitez le site site web de listes d'établissements de Pays tiers pour toutes les questions sur les listes des établissements agréés
  • Visitez le site web RASFF pour toutes les questions sur le système d'alerte rapide pour les denrées alimentaires et aliments pour animaux
  • Visitez le site web BTSF pour toutes les questions sur "Better Training for Safer Food"
  • Visitez "Export Helpdesk" pour toutes les questions concernant l'accès au marché, la TVA et les droits de douane
REJOIGNEZ TRACES!

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