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Historique

 

Jusqu'au Traité de Maastricht (1992), la Communauté n'avait pas de véritable compétence en matière de culture.La culture était toutefois présente dans les actions communautaires par le biais d'initiatives ponctuelles.
En 1993, l'entrée en vigueur du Traité de Maastricht marque la volonté des Etats membres de « franchir une nouvelle étape dans le processus d'intégration européen », celle « d'une union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe. » Elle s'exprime particulièrement à travers l'institution d'une citoyenneté européenne et par l'introduction de nouveaux domaines dans le champ des compétences communautaires, dont la culture, le traité introduisant un nouvel article qui lui est consacré. La coopération culturelle est ainsi devenue un objectif reconnu de l'action communautaire, disposant d'une base juridique appropriée (Article 128).

Cet article a été repris en intégralité dans le Traité d'Amsterdam (1997) (Article 151), à ceci près que le paragraphe 4 appelle à prendre en considération la culture et à respecter la diversité culturelle dans le cadre de toutes les politiques communautaires dans le respect du droit communautaire. Il s'agit d'une obligation juridique, les institutions de la Communauté devant se pencher sur les implications culturelles de l'ensemble des politiques communautaires.

Sur la base de l'article 151 (ex-128), une première génération de programmes, d'abord pilotes puis sectoriels, a été mise en place entre 1993 et 1999.

En juillet 1990, la Commission a publié les critères de sélection et les conditions de participation à « L'Europe-Scène culturelle », qui est devenue en 1991 le premier programme Kaléidoscope, destiné à soutenir les manifestations artistiques et culturelles associant trois Etats membres au minimum. Le programme a été réorganisé à partir de 1994 afin de soutenir plus efficacement les manifestations culturelles et l'encouragement à la création artistique et la coopération sous forme de réseau, de favoriser un meilleur accès du public au patrimoine européen et d'améliorer la coopération artistique et culturelle entre professionnels. Entre 1990 et 1995, plus de 500 projets culturels ont reçu un soutien communautaire.

La Commission a aussi lancé entre 1990 et 1996 plusieurs projets pilotes dans le domaine de la traduction et de la promotion du livre en Europe, qui ont aussi permis de soutenir plus de 500 projets ou traductions.

Ces expériences ont permis la mise en œuvre, entre 1996 et 1999, de trois programmes culturels:

- Kaléidoscope (1996-1999), qui visait à encourager les activités de création et de coopération artistique et culturelle de dimension européenne;
- Ariane (1997-1999), pour le soutien au domaine du livre et de la lecture, y compris par le biais de la traduction;
- Raphaël (1997-1999), qui avait pour but de compléter les politiques des États membres dans le domaine du patrimoine culturel d'importance européenne.
- Culture 2000 est un programme communautaire établi d'abord pour une durée de 5 ans (2000-2004) puis prolongé pour les années 2005 et 2006. Contrairement aux instruments financiers qui l'ont précédé (Kaléidoscope, Ariane et Raphaël), Culture 2000 permet d'accorder des subventions à des projets de coopération culturelle dans tous les domaines artistiques et culturels.