Commission européenne
Cosmetics

Un produit cosmétique destiné à rester en contact prolongé avec la peau, le système pileux ou les muqueuses.

Un produit cosmétique destiné à être enlevé après application sur la peau, le système pileux ou les muqueuses.

Toute mesure visant à obtenir le retour d’un produit cosmétique qui a déjà été mis à la disposition de l’utilisateur final.

Toute mesure visant à empêcher la mise à disposition sur le marché d’un produit cosmétique dans la chaîne d’approvisionnement.

Un élément chimique et ses composés à l’état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l’exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition.

L’application et l’utilisation de produits cosmétiques par des individus dans l’exercice de leur activité professionnelle.

Un consommateur ou un professionnel qui utilise le produit cosmétique.

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau du visage.

Un produit cosmétique destiné à être appliqué à proximité des yeux.

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les dents ou sur les muqueuses de la cavité buccale.

Les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à colorer le produit cosmétique, l’ensemble du corps ou certaines parties de celui-ci, par absorption ou réflexion de la lumière visible; les précurseurs de colorants capillaires d’oxydation sont également considérés comme des colorants.

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau.

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les cheveux ou le système pileux du visage, à l’exception des cils.

Toute personne physique ou morale faisant partie de la chaîne d’approvisionnement, autre que le fabricant ou l’importateur, qui met un produit cosmétique à disposition sur le marché de l'Union.

La première mise à disposition d’un produit cosmétique sur le marché de l'Union.

Toute fourniture d’un produit cosmétique destiné à être distribué, consommé ou utilisé sur le marché de l'Union dans le cadre d’une activité commerciale, à titre onéreux ou gratuit.

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les dents ou sur les muqueuses de la cavité buccale.

Une réaction nocive pour la santé humaine imputable à l’utilisation normale ou raisonnablement prévisible d’un produit cosmétique.

Un effet indésirable entraînant une incapacité fonctionnelle temporaire ou permanente, un handicap, une hospitalisation, des anomalies congénitales, un risque vital immédiat ou un décès.

Toute personne physique ou morale qui fabrique ou fait concevoir ou fabriquer un produit cosmétique, et commercialise ce produit sous son nom ou sa marque.

Les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à protéger la peau de certains rayonnements ultraviolets en absorbant, réfléchissant ou dispersant ces rayonnements.

Une formulation qui mentionne la catégorie ou la fonction des ingrédients et leur concentration maximale dans le produit cosmétique, ou qui donne des informations quantitatives et qualitatives pertinentes lorsqu’un produit cosmétique n’est pas couvert, en partie ou en totalité, par une telle formulation. La Commission fournit des indications permettant l’établissement de la formulation-cadre et les adapte régulièrement au progrès technique et scientifique.

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau.

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les cheveux ou le système pileux du visage, à l’exception des cils.

Une réaction nocive pour la santé humaine imputable à l’utilisation normale ou raisonnablement prévisible d’un produit cosmétique.

Un effet indésirable entraînant une incapacité fonctionnelle temporaire ou permanente, un handicap, une hospitalisation, des anomalies congénitales, un risque vital immédiat ou un décès.

Toute personne physique ou morale établie dans l'Union qui met sur le marché de l'Union un produit cosmétique provenant d’un pays tiers.

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les lèvres.

La première mise à disposition d’un produit cosmétique sur le marché de l'Union.

Toute fourniture d’un produit cosmétique destiné à être distribué, consommé ou utilisé sur le marché de l'Union dans le cadre d’une activité commerciale, à titre onéreux ou gratuit.

Un mélange ou une solution composé de deux substances ou plus.

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les muqueuses de la cavité buccale, sur le bord des yeux, ou des organes génitaux externes.

Un matériau insoluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externes, ou une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm.

Une norme adoptée par l’un des organismes européens de normalisation énumérés à l’annexe I de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information sur la base d’une demande formulée par la Commission conformément à l’article 6 de ladite directive.

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les ongles.

Les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à empêcher le développement de micro-organismes dans le produit cosmétique.

Toute substance ou préparation destinée à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect et/ou de corriger les odeurs corporelles et/ou de les protéger ou de les maintenir en bon état.

Toute substance ou tout mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d’en modifier l’aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles.

Le produit cosmétique dans sa formulation finale tel qu'il est mis sur le marché à la disposition du consommateur final.

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les cheveux ou le système pileux du visage, à l’exception des cils.

Un premier modèle ou dessin qui n'a pas été produit en lots et à partir duquel le produit cosmétique fini est copié ou finalement mis au point.

L’application et l’utilisation de produits cosmétiques par des individus dans l’exercice de leur activité professionnelle.