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Glossaire

Produit sans rinçage

Un produit cosmétique destiné à rester en contact prolongé avec la peau, le système pileux ou les muqueuses.

Produit à rincer

Un produit cosmétique destiné à être enlevé après application sur la peau, le système pileux ou les muqueuses.

Rappel

Toute mesure visant à obtenir le retour d’un produit cosmétique qui a déjà été mis à la disposition de l’utilisateur final.

Retrait

Toute mesure visant à empêcher la mise à disposition sur le marché d’un produit cosmétique dans la chaîne d’approvisionnement.

Substance

Un élément chimique et ses composés à l’état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l’exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition.

Usage professionnel

L’application et l’utilisation de produits cosmétiques par des individus dans l’exercice de leur activité professionnelle.

Utilisateur final

Un consommateur ou un professionnel qui utilise le produit cosmétique.

Produit pour le visage

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau du visage.

Produit pour les yeux

Un produit cosmétique destiné à être appliqué à proximité des yeux.

Produit bucco-dentaire

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les dents ou sur les muqueuses de la cavité buccale.

Colorants

Les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à colorer le produit cosmétique, l’ensemble du corps ou certaines parties de celui-ci, par absorption ou réflexion de la lumière visible; les précurseurs de colorants capillaires d’oxydation sont également considérés comme des colorants.

Produit pour la peau

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau.

Produit pour les cheveux et la pilosité faciale

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les cheveux ou le système pileux du visage, à l’exception des cils.

Distributeur

Toute personne physique ou morale faisant partie de la chaîne d’approvisionnement, autre que le fabricant ou l’importateur, qui met un produit cosmétique à disposition sur le marché de l'Union.

Mise sur le marché

La première mise à disposition d’un produit cosmétique sur le marché de l'Union.

Mise à disposition sur le marché

Toute fourniture d’un produit cosmétique destiné à être distribué, consommé ou utilisé sur le marché de l'Union dans le cadre d’une activité commerciale, à titre onéreux ou gratuit.

Produit bucco-dentaire

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les dents ou sur les muqueuses de la cavité buccale.

Effet indésirable

Une réaction nocive pour la santé humaine imputable à l’utilisation normale ou raisonnablement prévisible d’un produit cosmétique.

Effet indésirable grave

Un effet indésirable entraînant une incapacité fonctionnelle temporaire ou permanente, un handicap, une hospitalisation, des anomalies congénitales, un risque vital immédiat ou un décès.

Fabricant

Toute personne physique ou morale qui fabrique ou fait concevoir ou fabriquer un produit cosmétique, et commercialise ce produit sous son nom ou sa marque.

Filtres ultraviolets

Les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à protéger la peau de certains rayonnements ultraviolets en absorbant, réfléchissant ou dispersant ces rayonnements.

Formulation-cadre

Une formulation qui mentionne la catégorie ou la fonction des ingrédients et leur concentration maximale dans le produit cosmétique, ou qui donne des informations quantitatives et qualitatives pertinentes lorsqu’un produit cosmétique n’est pas couvert, en partie ou en totalité, par une telle formulation. La Commission fournit des indications permettant l’établissement de la formulation-cadre et les adapte régulièrement au progrès technique et scientifique.

Produit pour la peau

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau.

Produit pour les cheveux et la pilosité faciale

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les cheveux ou le système pileux du visage, à l’exception des cils.

Effet indésirable

Une réaction nocive pour la santé humaine imputable à l’utilisation normale ou raisonnablement prévisible d’un produit cosmétique.

Effet indésirable grave

Un effet indésirable entraînant une incapacité fonctionnelle temporaire ou permanente, un handicap, une hospitalisation, des anomalies congénitales, un risque vital immédiat ou un décès.

Importateur

Toute personne physique ou morale établie dans l'Union qui met sur le marché de l'Union un produit cosmétique provenant d’un pays tiers.

Produit pour les lèvres

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les lèvres.

Mise sur le marché

La première mise à disposition d’un produit cosmétique sur le marché de l'Union.

Mise à disposition sur le marché

Toute fourniture d’un produit cosmétique destiné à être distribué, consommé ou utilisé sur le marché de l'Union dans le cadre d’une activité commerciale, à titre onéreux ou gratuit.

Mélange

Un mélange ou une solution composé de deux substances ou plus.

Produit destiné aux muqueuses

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les muqueuses de la cavité buccale, sur le bord des yeux, ou des organes génitaux externes.

Nanomatériau

Un matériau insoluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externes, ou une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm.

Norme harmonisée

Une norme adoptée par l’un des organismes européens de normalisation énumérés à l’annexe I de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information sur la base d’une demande formulée par la Commission conformément à l’article 6 de ladite directive.

Produit pour les ongles

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les ongles.

Agents conservateurs

Les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à empêcher le développement de micro-organismes dans le produit cosmétique.

Produit cosmétique

Toute substance ou préparation destinée à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect et/ou de corriger les odeurs corporelles et/ou de les protéger ou de les maintenir en bon état.

Produit cosmétique

Toute substance ou tout mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d’en modifier l’aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles.

Produit cosmétique fini

Le produit cosmétique dans sa formulation finale tel qu'il est mis sur le marché à la disposition du consommateur final.

Produit pour les cheveux et la pilosité faciale

Un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les cheveux ou le système pileux du visage, à l’exception des cils.

Prototype

Un premier modèle ou dessin qui n'a pas été produit en lots et à partir duquel le produit cosmétique fini est copié ou finalement mis au point.

Usage professionnel

L’application et l’utilisation de produits cosmétiques par des individus dans l’exercice de leur activité professionnelle.

Dernière mise à jour : 13/07/2010 | Haut de la page