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Les produits cosmétiques et la "nanotechnologie"

Dans le cadre des produits cosmétiques, la référence à la «nanotechnologie» implique généralement l'utilisation de nanoparticules insolubles comme ingrédients dans les produits cosmétiques. Des préoccupations ont été exprimées sur la sécurité des produits cosmétiques contenant ces ingrédients.

Quelles sont les règles applicables en Europe quant à l'utilisation de nanoparticules insolubles dans les cosmétiques?

Selon la directive «cosmétiques» 76/768/CEE English (en) , le fabricant ou l'importateur d'un produit cosmétique doit évaluer et attester la sécurité du produit avant sa mise sur le marché communautaire. Cela doit être fait en prenant «en considération le profil toxicologique général des ingrédients, leur structure chimique et leur niveau d'exposition» (directive «cosmétiques» 76/768/CEE, article 7 bis, paragraphe 1, point d)).

Cette évaluation de la sécurité est vérifiée par les autorités compétentes des États membres English (en) lors des contrôles sur le marché. Si ces autorités constatent que l'évaluation de la sécurité est insuffisante pour attester la sécurité du produit, elles doivent prendre les mesures nécessaires pour faire appliquer les règles communautaires.

Outre ces règles générales, certains groupes de substances, dont les filtres UV, doivent être autorisés par la Commission européenne avant leur éventuelle utilisation dans les produits cosmétiques commercialisés sur le marché de l'UE. Cette autorisation est précédée d'un avis du comité scientifique des produits de consommation (CSPC). Le CSPC examine les données toxicologiques présentées. Celles-ci doivent normalement se conformer aux orientations du CSPC English (en) . Pour de plus amples informations sur la procédure d'autorisation de certaines substances, cliquez ici.

En vue d'évaluer la sécurité des nanoparticules insolubles comme ingrédients cosmétiques, la Commission a chargé des organismes indépendants en matière d'évaluation des risques d'apprécier si les méthodologies existantes sont appropriées et selon quelles modalités. Les avis peuvent être consultés ici:

· Avis du comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux [487 KB] English sur «The appropriateness of the risk assessment methodology in accordance with the Technical Guidance Documents for new and existing substances for assessing the risks of nanomaterials» (juin 2007)

· Avis du Comité scientifique des produits de consommation (CSPC) [492 KB] English sur «The safety of nanomaterials in cosmetic products» (décembre 2007). Dans cet avis, le CSPC souligne les difficultés rencontrées pour effectuer une évaluation fiable de la sécurité en raison des lacunes existantes en termes de connaissances.

Quelles mesures spécifiques la Commission a-t-elle prises pour adresser la sécurité des nanoparticules insolubles ?

Les nanoparticules insolubles dans les produits cosmétiques sont essentiellement utilisées comme filtres UV. Certains minéraux, s'ils sont utilisés à l'échelle du nanomètre, deviennent invisibles, mais absorbent toujours les rayonnements UV. Ces substances filtrant les UV sont de plus en plus utilisées afin d'obtenir une protection solaire à large spectre, y compris contre les UVA (pour de plus amples informations sur la nécessité de garantir l'efficacité des produits de protection solaire, cliquez ici). De plus, les filtres UV minéraux présentent l'avantage de ne pas, normalement, occasionner d'effets cutanés indésirables, tels que les allergies de contact.

À ce jour, la Commission a autorisé un filtre UV minéral qui est généralement utilisé à l'échelle du nanomètre dans les produits de protection solaire (le dioxyde de titane).

Une autre substance à l'échelle du nanomètre, l'oxyde de zinc, a été évaluée par le CSPC en 2003 à des fins d'autorisation comme filtre UV. Le CSPC, dans son avis SCCNFP/0649/03 [386 KB] English, a conclu que la sécurité de l'oxyde de zinc en tant que filtre UV n'avait pas été suffisamment démontrée. En conséquence, l'oxyde de zinc n'a pas été autorisé par la Commission européenne comme filtre UV.

Dans l'avis susmentionné de Décembre 2007, le CSPC a proposé une réévaluation du dioxyde de titane afin que notamment les affections cutanées et l'impact possible des effets mécaniques (par exemple la flexion) sur la pénétration cutanée soient pris en considération. Cet avis est suivi activement par la Commission en tant que gestionnaire du risque.

L'utilisation à des fins autres que comme filtres UV des nanoparticules insolubles dans les produits cosmétiques est mal connue. Une récente enquête du ministère danois de l'environnementEnglish indique que l'utilisation de ces particules dans les produits cosmétiques à des fins autres que comme filtre UV est très exceptionnelle.

En tout état de cause, le cadre juridique applicable dans l'UE prévoit que toute utilisation doit être étayée par un dossier d'information sur le produit contenant des données de sécurité qui sont contrôlées par l'autorité compétente sur le marché.

La Commission considère qu'elle a intérêt à mieux comprendre si et dans quelles conditions des nanoparticules insolubles sont utilisées dans des applications autres que des filtres UV. À cet effet, la Commission a pris un certain nombre de mesures: par exemple, la Commission a convenu avec les autorités des États membres qu'elles accorderont une attention particulière à l'utilisation des nanoparticules insolubles dans le cadre de leur activité de surveillance du marché. Un premier retour d'information des États membres est attendu pour la fin 2008. En outre, la Commission, conjointement avec les autorités réglementaires des États-Unis, du Canada et du Japon, ont convenu en coopération avec les associations professionnelles respectives d'établir un inventaire des applications actuelles de la nanotechnologie dans les produits cosmétiques. Les résultats de ce travail seront évalués par les quatre autorités. Pour de plus amples informations sur les questions internationales, cliquez ici English (en) .

Ces deux mesures contribueront à renforcer le contrôle sur le marché des produits contenant certaines nanoparticules insolubles.

Qu'est-ce que la Commission fait en termes de recherche ?

Afin d'accroître ses connaissances scientifiques, la Commission soutient activement les activités de recherche en Europe. Par exemple, le sixième programme-cadre (6e PC) contenait plusieurs projets consacrés à l'étude de la toxicité potentielle des nanoparticules pour les organismes et les cellules vivants. Afin de contribuer à la mise en œuvre du plan d'action en faveur de l'environnement et de la santé, les ressources ont été à nouveau augmentées dans le cadre du septième programme-cadre (7e PC). Vous trouverez ici une liste des projets relatifs à la sécurité financés par l'UEEnglish.

Dernière mise à jour : 13/07/2010 | Haut de la page