Un million de cigarettes de contrebande saisies dans le cadre d'une opération douanière
Environ 1,2 million de cigarettes ont été saisies dans le cadre de la première opération douanière conjointe ciblant la circulation ferroviaire le long de la frontière orientale de l'UE. Vingt-quatre États membres de l'UE, la Croatie, la Turquie, la Norvège et la Suisse ont participé à cette opération, qui était organisée par le service des douanes polonais en étroite coopération avec l'Office européen de lutte antifraude (OLAF). L'opération s'est déroulée du 18 au 27 octobre 2011. Les résultats finaux ont été rendus publics aujourd'hui auprès du service des douanes polonais, à Sopot. Ils n'ont pu être divulgués qu'aujourd'hui afin de ne pas compromettre d'autres enquêtes que devaient mener les différentes autorités douanières.
«Les contrôles douaniers à la frontière de l'UE sont essentiels pour protéger l'argent de nos contribuables et les entreprises qui opèrent dans la légalité. La Commission et les autorités douanières des États membres et des pays voisins doivent travailler main dans la main pour lutter contre la contrebande et toutes sortes de fraudes douanières. Je me félicite du succès de cette opération et j'encourage fortement la multiplication de ces actions conjointes à l'avenir», a déclaré Algirdas Šemeta, membre de la Commission chargé de la fiscalité, de l'union douanière et de la lutte antifraude.
Les cigarettes saisies au cours de l'opération ont été découvertes dans des trains de marchandises transportant du bois et du fer. Elles représentent une perte d'au moins un quart de million d'euros en termes de droits de douane et de taxes éludés. D'après les estimations de la Commission européenne, la contrebande de produits du tabac coûte chaque année à l’UE et aux États membres quelque 10 milliards € en pertes de recettes.
Cette opération douanière a reçu l'appui de la direction générale de la fiscalité et de l’Union douanière de la Commission européenne (TAXUD), d'Europol, de Frontex et de l’Organisation mondiale des douanes. Elle s'inscrit dans le cadre du plan d'action le long de la frontière orientale que le commissaire Šemeta a lancé l'année dernière afin d'intensifier les efforts de la Commission visant à réduire la contrebande et la fraude douanière le long de la frontière orientale de l'UE (voir MEMO/11/454, uniquement en anglais).
Contexte
Les autorités douanières des États membres de l'UE et de certains autres pays effectuent régulièrement, en coopération avec l'OLAF, des opérations douanières conjointes comprenant des contrôles spécifiques à l'échelon européen. Ces opérations coordonnées visent, par des actions d'une durée limitée, à lutter contre la contrebande de marchandises sensibles et la fraude dans certaines zones à haut risque et/ou sur certaines routes commerciales (par exemple, le long de la frontière orientale de l'UE).
Afin de faciliter l’échange d’informations au cours de cette opération, baptisée «opération Barrel», un centre de coordination opérationnelle a été créé dans les locaux de l'OLAF à Bruxelles, avec des personnes de contact issues des États membres, des pays tiers et d'Europol. La plate-forme informatique de l'OLAF a permis un échange sécurisé d'informations et de renseignements en temps réel entre tous les participants. Les informations opérationnelles entrantes étaient analysées au regard d’un ensemble de critères de risque prédéfinis afin de repérer les cargaisons douteuses. Ces informations étaient ensuite transmises au point de contrôle frontalier concerné, où les autorités douanières compétentes étaient en mesure de procéder à un contrôle physique des marchandises. L'utilisation de scanners financés par l'UE à la frontière entre la Pologne et l'Ukraine s'est également avérée être un instrument efficace dans la détection de marchandises de contrebande.
Pour en savoir plus:
Photos d'archives de l’opération disponibles à l’adresse suivante:
http://ec.europa.eu/avservices/photo/photoByMediaGroup.cfm?sitelang=fr&mgid=598
Matériel Vidéo (stock footage) de l'opération est disponible sur : http://ec.europa.eu/avservices/video/player.cfm?ref=I071267
Video clip sur l'opération est disponible sur :
http://ec.europa.eu/avservices/video/videoplayer.cfm?ref=I071353
Plus d'informations sur les opérations douanières conjointes :
http://ec.europa.eu/anti_fraud/policy/joint-customs-operations/index_en.htm
Page d'accueil du site internet d'Algirdas Šemeta, commissaire européen chargé de la fiscalité et de l'union douanière, de l'audit et de la lutte antifraude:
http://ec.europa.eu/commission_2010-2014/semeta/index_fr.htm
Twitter