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2011

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novembre 2011

Synthèse de l'exécution du budget : Ressources & Dépenses - situation au 31.10.2011
Document de travail – Rapport de la Commission sur le fonctionnement du système des ressources propres
La Commission s’efforce d’éliminer toute forme d’erreur dans les dépenses afférentes à la politique de cohésion
Avis de marché: BUDG/11/PO/005 Réponses aux questions - premier set de réponses
TOP des 27 PROJETS EUROPEENS
Comptes annuels de l'Union européenne - exercice 2010
Mise à jour: documents sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020.
Déclaration du Commissaire Lewandowski sur l'approbation du budget de l'UE pour 2012
Projet de budget rectificatif n°7 pour l'exercice 2011
Proposition modifiée de RÈGLEMENT DU CONSEIL relatif aux modalités et à la procédure de mise à disposition des ressources propres traditionnelles et de la ressource propre fondée sur le RNB et aux mesures visant à faire face aux besoins de trésorerie (Refonte) (recast)
Proposition modifiée de DÉCISION DU CONSEIL relative au système des ressources propres de l'Union européenne
Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL relatif aux modalités et à la procédure de mise à disposition de la ressource propre fondée sur la taxe sur les transactions financières
Proposition modifiée de DÉCISION DU CONSEIL relative au système des ressources propres de l'Union européenne
Proposition modifiée de RÈGLEMENT DU CONSEIL portant mesures d'exécution du système des ressources propres de l'Union européenne
Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur le suivi de la décharge pour l'exercice 2009
«Horizon 2020»: la Commission propose d'investir 80 milliards d'euros dans la recherche et l'innovation pour stimuler la croissance et les emplois