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Gestion financière

Gestion des comptes

Modernisation de la comptabilité : rapport au 31/03/2007 Communication de la Commission : Rapport sur l’avancement de la modernisation de la comptabilité de la Commission européenne
COM(2007) 343 final du 21/06/2007 bg  cs  da  de  et  el  en  es  fr  it  lv  lt  hu  mt  nl  pl  pt  ro  sk  sl  fi  sv 
Annexe - Communiqué de presse -
Description -
Modernisation de la comptabilité : au 31/03/2006 Communication de la Commission : Rapport sur l’avancement de la modernisation de la comptabilité de la Commission européenne
COM(2006) 358 final du 04/07/2006 cs  da  de  et  el  en  es  fr  it  lv  lt  hu  mt  nl  pl  pt  sk  sl  fi  sv 
Annexe - Communiqué de presse -
Description -

Système d'alerte précoce

Système d'alerte précoce (SAP) : outil d'information interne qui identifie les entités représentant un risque financier ou d’autre nature pour l'Union européenne. Il permet aux services de la Commission de prendre les mesures de protection nécessaires.

Décision

Décision de la Commission relative au système d'alerte précoce (SAP)

C(2004)193 de  en  fr 
Annexe(s) - Communiqué de presse -
Description -
Ordonnateurs et agences exécutives Décision de la Commission relative au système d’alerte précoce à l’usage des ordonnateurs de la Commission et des agences exécutives
Journal officiel L344 du 20.12.2008 bg  cs  da  de  et  el  en  es  fr  it  lv  lt  hu  mt  nl  pl  pt  ro  sk  sl  fi  sv 
Annexe(s) - Communiqué de presse -
Description -

Base de données centrale sur les exclusions

La Base de données centrale sur les exclusions (BCDE) recense toutes les entités (entreprises, organisations et personnes physiques) qui ne peuvent pas recevoir de financement de l'UE pour cause d'insolvabilité, de condamnation pour faute professionnelle grave ou d'infraction pénale portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union.

Règlement Règlement (CE, Euratom) de la Commission relatif à la base de données centrale sur les exclusions
Journal officiel L344 du 20.12.2008 bg  cs  da  de  et  el  en  es  fr  it  lv  lt  hu  mt  nl  pl  pt  ro  sk  sl  fi  sv 
Annexe(s) - Communiqué de presse -
Description -

Rationaliser les règles financières

Rationaliser les règles financières et accélérer l'exécution du budget Communication de Mme Grybauskaite à la Commission, en accord avec le Président : Rationaliser les règles financières et accélérer l'exécution du budget pour contribuer à la relance économique
SEC(2009) 477 final du 8/04/2009 de  en  fr 
Annexe(s) - Communiqué de presse -
Description -
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