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Systèmes de contrôle financier

Système de contrôle interne et gestion des risques

Standards de contrôle interne

Révision des standards de contrôle interne Communication à la Commission : Révision des standards de contrôle interne et du cadre sous-jacent - Renforcer l'efficacité du contrôle
SEC(2007)1341 du 16/10/2007 de en fr
Annexe Standards de contrôle interne pour une gestion efficace (annexes 1 à 4 de la Communication SEC(2007)1341). de en fr Communiqué de presse -
Description -
Un nouvel encadrement pour les ordonnateurs Communication de Mme Schreyer et de M. Kinnock – Soutenir la reforme de la gestion financière - Un nouvel encadrement pour les ordonnateurs
SEC(2000)2203/5 du 13/12/2000 de en fr
Annexe - Communiqué de presse -
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Responsabilités dans le domaine du contrôle interne

Clarification des responsabilités Communication à la Commission - Clarification des responsabilités des acteurs clés dans le domaine de l'audit interne et du contrôle interne à la Commission
SEC(2003) 59 final du 21/01/2003 de en fr
Annexe - Communiqué de presse -
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Gestion des risques

Gestion des risques efficace et cohérente dans les services Note pour les membres de la Commission : « Vers une gestion des risques efficace et cohérente dans les services »
SEC(2005) 1327 du 20/10/2005 de en fr
Annexe - Communiqué de presse -
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Système intégré de contrôle interne

Plan d'action de la Commission pour un cadre de contrôle interne intégré

Rapport sur le plan d'action de la Commission pour un cadre de contrôle interne intégré Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des Comptes européenne - Rapport sur le plan d'action de la Commission pour un cadre de contrôle interne intégré
COM(2008) 110 final du 27/02/2008 de en fr
Annexe - Communiqué de presse -
Description -
Communication Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et à la Cour des comptes européenne
COM(2006) 9 final du 17/01/2006 cs da de et el en es fr it lv lt hu mt nl pl pt sk sl fi sv
Annexe - Communiqué de presse -
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"Presentation of the Action Plan" Conférence de presse : "Presentation of the Action Plan"
17/01/2006 en
Annexe - Communiqué de presse -
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Vers un cadre du contrôle intégré

Feuille de route pour un cadre de contrôle interne intégré Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et à la Cour des comptes européenne concernant une feuille de route pour un cadre de contrôle interne intégré .
COM(2005) 252 final du 15/06/2005 cs da de et el en es fr it lv lt hu mt nl pl pt sk sl fi sv
Annexe(s) - Communiqué de presse -
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Evaluation des écarts

Commission Staff working paper Commission Staff Working Paper: "A gap assessment between the internal control framework in the Commission Services and the control principles set out in the Court of Auditors ‘proposal for a Community internal control framework’ opinion No 2/2004".
07/07/2005 en
Annexe(s) - Communiqué de presse -
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Rapports d'incidence

Rapport sur l’incidence du plan d’action Communication de la Commission : "Rapport sur l’incidence du plan d’action de la Commission pour un cadre de contrôle interne intégré"
COM(2009)43 du 4/02/2009 de en fr
Annexe(s) - Communiqué de presse -
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Rapport sur l'exécution du plan d'action Communication de la Commission : "Rapport sur l'exécution du plan d'action pour le renforcement de la fonction de surveillance de la Commission dans le contexte de la gestion partagée des actions structurelles"
COM(2009)42 du 3/02/2009 de en fr
Annexe(s) - Communiqué de presse -
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Risque tolérable d'erreur

Plus de contrôles ou moins de contrôles? Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des Comptes : "Plus de contrôles ou moins de contrôles? Trouver le juste équilibre entre coûts administratifs du contrôle et risques d'erreur"
COM(2010)261 final du 26/05/2010 de en fr
Annexe(s) - Communiqué de presse -
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Towards a common understanding of the concept of tolerable risk of error Communication from the Commission to the European Parliament, the Council and the Court of Auditors : "Towards a common understanding of the concept of tolerable risk of error"
COM(2008)866 du 16/12/2008 en
Annexe(s) en Communiqué de presse -
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Contrôle interne des finances publiques (en anglais: Public Internal Financial Control PIFC)

Bienvenue dans le monde de PIFC Introduire PIFC dans les pays candidats, des Balkans occidentaux et les pays de la politique européenne de voisinage.
PIFC en
Annexe(s) - Communiqué de presse -
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