Système de contrôle interne et gestion des risques

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Standards de contrôle interne

Révision des standards de contrôle interne	Communication à la Commission : Révision des standards de contrôle interne et du cadre sous-jacent - Renforcer l'efficacité du contrôle
SEC(2007)1341 du 16/10/2007	de  en  fr
Annexe	Standards de contrôle interne pour une gestion efficace (annexes 1 à 4 de la Communication SEC(2007)1341). de  en  fr	Communiqué de presse	-
Description	-

Un nouvel encadrement pour les ordonnateurs	Communication de Mme Schreyer et de M. Kinnock – Soutenir la reforme de la gestion financière - Un nouvel encadrement pour les ordonnateurs
SEC(2000)2203/5 du 13/12/2000	de  en  fr
Annexe	-	Communiqué de presse	-
Description	-

Responsabilités dans le domaine du contrôle interne

Clarification des responsabilités	Communication à la Commission - Clarification des responsabilités des acteurs clés dans le domaine de l'audit interne et du contrôle interne à la Commission
SEC(2003) 59 final du 21/01/2003	de  en  fr
Annexe	-	Communiqué de presse	-
Description	-

Gestion des risques

Gestion des risques efficace et cohérente dans les services	Note pour les membres de la Commission : « Vers une gestion des risques efficace et cohérente dans les services »
SEC(2005) 1327 du 20/10/2005	de  en  fr
Annexe	-	Communiqué de presse	-
Description	-

Système intégré de contrôle interne

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Plan d'action de la Commission pour un cadre de contrôle interne intégré

Rapport sur le plan d'action de la Commission pour un cadre de contrôle interne intégré	Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des Comptes européenne - Rapport sur le plan d'action de la Commission pour un cadre de contrôle interne intégré
COM(2008) 110 final du 27/02/2008	de  en  fr
Annexe	-	Communiqué de presse	-
Description	-

Communication	Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et à la Cour des comptes européenne
COM(2006) 9 final du 17/01/2006	cs  da  de  et  el  en  es  fr  it  lv  lt  hu  mt  nl  pl  pt  sk  sl  fi  sv
Annexe	-	Communiqué de presse	-
Description	-

"Presentation of the Action Plan"	Conférence de presse : "Presentation of the Action Plan"
17/01/2006	en
Annexe	-	Communiqué de presse	-
Description	-

Vers un cadre du contrôle intégré

Feuille de route pour un cadre de contrôle interne intégré	Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et à la Cour des comptes européenne concernant une feuille de route pour un cadre de contrôle interne intégré .
COM(2005) 252 final du 15/06/2005	cs  da  de  et  el  en  es  fr  it  lv  lt  hu  mt  nl  pl  pt  sk  sl  fi  sv
Annexe(s)	-	Communiqué de presse	-
Description	-

Evaluation des écarts

Commission Staff working paper	Commission Staff Working Paper: "A gap assessment between the internal control framework in the Commission Services and the control principles set out in the Court of Auditors ‘proposal for a Community internal control framework’ opinion No 2/2004".
07/07/2005	en
Annexe(s)	-	Communiqué de presse	-
Description	-

Rapports d'incidence

Rapport sur l’incidence du plan d’action	Communication de la Commission : "Rapport sur l’incidence du plan d’action de la Commission pour un cadre de contrôle interne intégré"
COM(2009)43 du 4/02/2009	de  en  fr
Annexe(s)	-	Communiqué de presse	-
Description	-

Rapport sur l'exécution du plan d'action	Communication de la Commission : "Rapport sur l'exécution du plan d'action pour le renforcement de la fonction de surveillance de la Commission dans le contexte de la gestion partagée des actions structurelles"
COM(2009)42 du 3/02/2009	de  en  fr
Annexe(s)	-	Communiqué de presse	-
Description	-

Risque tolérable d'erreur

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Plus de contrôles ou moins de contrôles?	Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des Comptes : "Plus de contrôles ou moins de contrôles? Trouver le juste équilibre entre coûts administratifs du contrôle et risques d'erreur"
COM(2010)261 final du 26/05/2010	de  en  fr
Annexe(s)	-	Communiqué de presse	-
Description	-

Towards a common understanding of the concept of tolerable risk of error	Communication from the Commission to the European Parliament, the Council and the Court of Auditors : "Towards a common understanding of the concept of tolerable risk of error"
COM(2008)866 du 16/12/2008	en
Annexe(s)	en	Communiqué de presse	-
Description	-

Contrôle interne des finances publiques (en anglais: Public Internal Financial Control PIFC)

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Bienvenue dans le monde de PIFC	Introduire PIFC dans les pays candidats, des Balkans occidentaux et les pays de la politique européenne de voisinage.
	en
Annexe(s)	-	Communiqué de presse	-
Description	-