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Yougoslavie

Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Romano Prodi, président de la CE Poignée de main entre S.E. l'ambassadeur Pavle Jevremovic, chef de la ...
Ref: P-008294 /01-26
Date: 31/05/2001
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Romano Prodi, président de la CE S.E. l'ambassadeur Pavle Jevremovic, chef de la mission de la ...
Ref: P-008294 /01-27
Date: 31/05/2001
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Romano Prodi, président de la CE Poignée de main entre Therese Sobieski, chef d'unité à la DG ...
Ref: P-008294 /01-28
Date: 31/05/2001
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Jacques Delors, président de la CCE Poignée de main entre S.E. l'ambassadeur Mihajlo Crnobrnja, chef de la ...
Ref: P-007228 /01-16
Date: 07/11/1989
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Jacques Delors, président de la CCE Entretien entre S.E. l'ambassadeur Mihajlo Crnobrnja, chef de la ...
Ref: P-007228 /01-21
Date: 07/11/1989
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Jacques Delors, président de la CCE S.E. l'ambassadeur Mihajlo Crnobrnja, chef de la mission de la ...
Ref: P-007228 /01-19
Date: 07/11/1989
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Jacques Delors, président de la CCE Poignée de main entre S.E. l'ambassadeur Jozef Korosec, chef de la ...
Ref: P-005996 /01-16
Date: 25/11/1985
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Jacques Delors, président de la CCE S.E. l'ambassadeur Jozef Korosec, chef de la mission de la Yougoslavie ...
Ref: P-005996 /01-18
Date: 25/11/1985
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Gaston Thorn, président de la CCE S.E. l'ambassadeur Bora Rafajlovski, chef de la mission de la ...
Ref: P-004917 /01-2
Date: 22/06/1981
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Gaston Thorn, président de la CCE Entretien entre S.E. l'ambassadeur Bora Rafajlovski, chef de la ...
Ref: P-004917 /01-5
Date: 22/06/1981
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Gaston Thorn, président de la CCE Poignée de main entre S.E. l'ambassadeur Bora Rafajlovski, chef de la ...
Ref: P-004917 /01-3
Date: 22/06/1981
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Roy Jenkins, président de la CCE Poignée de main entre S.E. l'ambassadeur Bora Jeftic, chef de la ...
Ref: P-004184 /01-2
Date: 05/04/1977
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Roy Jenkins, président de la CCE Entretien entre S.E. l'ambassadeur Bora Jeftic, chef de la mission de ...
Ref: P-004184 /01-5
Date: 05/04/1977
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Roy Jenkins, président de la CCE S.E. l'ambassadeur Bora Jeftic, chef de la mission de la Yougoslavie ...
Ref: P-004184 /01-3
Date: 05/04/1977
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Sicco Mansholt, président de la CCE Poignée de main entre S.E. l'ambassadeur Petar Miljevic, chef de la ...
Ref: P-003559 /02-2
Date: 04/12/1972
Présentation des lettres de créance des chefs de mission à Sicco Mansholt, président de la CCE Poignée de main entre S.E. l'ambassadeur Petar Miljevic, chef de la ...
Ref: P-003559 /02-5
Date: 04/12/1972
Présentation de la lettre de créance du chef de mission de la Yougoslavie à Jean Rey, président de la CCE Entretien entre S.E. l'ambassadeur Milos Opresnik, chef de la mission ...
Ref: P-002998 /01-1
Date: 26/09/1968
Présentation de la lettre de créance du chef de mission de la Yougoslavie à Jean Rey, président de la CCE S.E. l'ambassadeur Milos Opresnik, chef de la mission de la ...
Ref: P-002998 /01-2
Date: 26/09/1968
Présentation de la lettre de créance du chef de mission de la Yougoslavie à Jean Rey, président de la CCE Poignée de main entre S.E. l'ambassadeur Milos Opresnik, chef de la ...
Ref: P-002998 /01-3
Date: 26/09/1968



Wed 26/11
Commission européenne - Communiqué de presse Bruxelles, 26 novembre 2014 La Commission européenne a conclu que le projet de création d’une entreprise commune spécialisée dans les lanceurs spatiaux, les sous-systèmes pour satellites et la propulsion de missiles entre Airbus Groupe N.V. (Pays-Bas) et Safran S.A.
Wed 26/11
Commission européenne - Communiqué de presse Bruxelles, 26 novembre 2014 La Commission européenne a décidé de saisir la Cour de justice de l'Union européenne à l'encontre de l'Irlande au motif que cet État membre n'applique pas correctement les règles relatives au marquage fiscal des carburants.
Wed 26/11
Commission européenne - Communiqué de presse Bruxelles, 26 novembre 2014 La Commission européenne a décidé de saisir la Cour de justice de l’Union européenne à l'encontre de l'Espagne afin de garantir la conformité de la législation espagnole relative à l’imposition des investissements dans les sociétés non résidentes avec le droit...
Wed 26/11
Commission européenne - Communiqué de presse Bruxelles, 26 novembre 2014 La Commission européenne a décidé de traduire l'Espagne devant la Cour de justice de l'Union européenne afin de faire en sorte que la législation espagnole, et plus particulièrement la législation relative aux droits de succession et de donation du Territorio...
Wed 26/11
Commission européenne - Communiqué de presse Bruxelles, 26 novembre 2014 La Commission européenne a décidé de traduire la Grèce devant la Cour de justice de l’Union européenne, celle-ci n'ayant pas modifié sa législation fiscale en matière d’immatriculation des véhicules donnés en location ou en leasing à des résidents grecs par...
Wed 26/11
Commission européenne - Communiqué de presse Bruxelles, 26 novembre 2014 La Commission européenne a décidé de saisir la Cour de justice de l'Union européenne d'un recours contre l'Autriche pour non-respect des règles de l’UE en matière de transparence financière dans le secteur ferroviaire.
Wed 26/11
Commission européenne - Communiqué de presse Bruxelles, 26 novembre 2014 La Commission poursuit l'Espagne devant la Cour de justice au sujet du traitement de ses eaux résiduaires La Commission européenne poursuit l’Espagne devant la Cour de justice pour manquement à l’obligation de veiller au traitement approprié des eaux résiduaires.
Wed 26/11
Commission européenne - Communiqué de presse Strasbourg, 26 novembre 2014 European Commission and European Investment Bank press release La Commission européenne a annoncé ce jour un plan d'investissement de 315 milliards d'euros destiné à relancer la croissance en Europe et à redonner du travail au plus grand nombre.
Wed 26/11
Commission européenne - Fiche d'information Bruxelles, 26 novembre 2014 La Commission européenne prend, à différents mois de l’année, des décisions relatives à des procédures d’infraction contre les États membres qui ne se conforment pas entièrement à leurs obligations en vertu de la législation de l’Union européenne.
Wed 26/11
Commission européenne - Discours - [Seul le texte prononcé fait foi] Strasbourg, 26 novembre 2014 Jean-Claude JUNCKER Président de la Commission européenne 1. Introduction – Tourner la page Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les députés, Mesdames et Messieurs, Il y a plus d’un mois, j’ai prononcé un discours devant...

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