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Groupe Européen d'Archives

La coopération en matière d'archives dans l'UE n'est pas récente. Depuis le début des années 1990, la coopération s'est progressivement élargie et approfondie, fondée sur des intérêts et des ambitions partagés et la prise de conscience d'un bénéfice mutuel. La Recommandation du Conseil relative à des actions prioritaires en vue d'une coopération renforcée dans le domaine des archives en Europe ( 2005/835/CE ), adoptée le 14 Novembre 2005 a marqué une nouvelle phase dans la coopération. Elle appelle à la création d'un Groupe Européen d'Archives (GEA) afin d'assurer une collaboration entre les archives et le suivi de cinq mesures prioritaires.

Le GEA, créé au début de l'année 2006, est composé d'experts des 27 États membres de l’Union européenne ainsi que des Institutions de l'Union. Depuis sa réunion d’inauguration en avril 2006, le GEA s’est réuni une fois tous les six mois pour examiner les progrès réalisés dans la mise en œuvre de la recommandation du Conseil et pour fournir des conseils et des orientations générales concernant les travaux entrepris dans les cinq domaines d’action prioritaires, à savoir :

  1. La conservation des archives en Europe et prévention des dommages qu'elles peuvent subir.
  2. Le renforcement de la coopération interdisciplinaire à l'échelle européenne en matière de documents et d'archives électroniques.
  3. La création et maintenance d'un portail internet donnant accès à des documents et à des archives en Europe.
  4. La promotion des meilleures pratiques en ce qui concerne la législation nationale et européenne en matière d'archives.
  5. L'adoption de mesures pour prévenir le vol et faciliter la récupération des documents volés.

En 2008, le GEA a adopté un rapport sur les progrès réalisés en ce qui concerne la mise en oeuvre de la recommandation que la Commission a présentée au Conseil à l'automne de cette année ( COM (2008) 500 & SEC (2008) 2364 ). Dans ce rapport, le GEA rend compte non seulement des progrès réalisés, mais propose que les services des archives réfléchissent à leur rôle dans un environnement en évolution rapide et examinent la manière dont ils pourraient assurer un meilleur service à la société en général et à l'administration publique en particulier. Le groupe identifie cinq d�fis pour les archives dans le futur, à savoir : les archives et la directive européenne pour la réutilisation des informations du secteur public; la relation entre l'accès sur place et l'accès en ligne aux archives; les conséquences pour l’administration et la et le rôle changeant des archives dans le domaine de l'archivage numérique; la création d’un réseau européen d’experts et, enfin, un projet pour un centre d’excellence à l’intention des archivistes européens.