Démantèlement du plus grand réseau de contrefaçon de cigarettes de l’histoire en Espagne

OLAF /10/14 Bruxelles, le 12 novembre 2010

La plus grande opération jamais menée en Espagne contre la contrefaçon de produits du tabac a débouché sur la saisie de 90 millions de cigarettes contrefaites et l’arrestation de six personnes. Dans cette enquête, l’Office européen de lutte antifraude (OLAF) a travaillé en étroite collaboration avec la douane espagnole pour démanteler l’un des plus grands réseaux de contrefaçon de cigarettes d’Europe et éviter la perte de 10 millions d’euros de recettes fiscales.

Les autorités douanières espagnoles ont lancé l’opération BALMAN en février 2010 lorsque des renseignements sur des importations suspectes en provenance de Chine lui ont été transmis par l’OLAF. Des échanges d’informations rapides et précis entre l’OLAF et les autorités nationales ont permis aux enquêteurs de suivre à la trace des conteneurs de cigarettes de contrefaçon depuis la Chine jusqu’à des ports sur la côte est de l’Espagne, où elles étaient injectées sur le marché clandestin.

«L’excellent travail fourni par la douane espagnole constitue une victoire pour les contribuables européens et un sérieux coup porté aux trafiquants. Ce coup d'éclat démontre que la proactivité dans le partage des informations entre l'OLAF et les autorités nationales est essentielle dans la bataille que nous avons engagée contre le commerce illégal de produits du tabac. Nous ne sommes jamais meilleurs dans la lutte contre la fraude que lorsque nous collaborons», a déclaré M. Nicholas Ilett, le directeur général faisant fonction de l’OLAF.

Le 20 octobre 2010, six hommes ont été arrêtés dans le cadre de l’enquête à l’issue de perquisitions menées dans des maisons et des entreprises à Alicante, Valence, Barcelone, Tarragone et Badajoz. Il s’agissait de ressortissants chinois, polonais et espagnols, qui ont tous été inculpés de contrebande. Ils pourraient également se voir reprocher des faits de blanchiment d’argent et d’atteinte aux droits de propriété intellectuelle. L’instruction se poursuit, puisque les enquêteurs analysent actuellement les documents et les ordinateurs saisis lors des perquisitions. L’OLAF continuera à fournir les informations et les ressources nécessaires pour aider les autorités espagnoles dans leurs investigations.

On assiste à une augmentation du commerce illégal de produits du tabac en Espagne et dans le reste de l’Europe depuis le début de la crise économique en 2008. Les contrebandiers n’ont en effet pas tardé à exploiter la demande en produits du tabac bon marché et à tirer d’énormes profits de la contrefaçon de cigarettes: si en Chine, un conteneur se vend environ 100 000 euros, son prix peut atteindre plus d’un million d’euros en Europe. La Commission européenne a conclu des accords de coopération avec quatre des plus grands fabricants de cigarettes au monde1 en vue de s’attaquer à ce commerce illégal. L’OLAF renforce également sa coopération avec les autorités nationales afin d’éradiquer une activité commerciale illégale qui coûte chaque année environ 10 milliards d’euros aux contribuables européens et alimente le marché avec des produits non contrôlés et de qualité inférieure aux normes.

1 Philip Morris International (IP/04/882Toutes les traductions.) Imperial Tobacco Limited (IP/10/1179Toutes les traductions.) British American Tobacco (IP/10/951Toutes les traductions.) Japan Tobacco International (IP/07/1927Toutes les traductions.)

Pavel BOĊ˜KOVEC
Chef d'Unité "Porte-parole, Communication et Relations publiques"
Office européen de lutte anti fraude (OLAF)
Rue Joseph II, 30 B-1049 Bruxelles (Belgique)
Tél: +32 2 296 72 00
Fax: +32 2 2998101
E-mail: olaf-press@ec.europa.eu

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Dernière mise à jour : 02/05/2012