Interception de trafiquants d'ail chinois

OLAF /10/06 Bruxelles, le 07 juillet 2010

Un camion transportant 28 tonnes d'ail frais de contrebande a été intercepté en Suède, grâce à l'étroite collaboration entre l'Office européen de lutte antifraude (OLAF) et les douanes norvégiennes et suédoises. Depuis 2009, environ 1 200 tonnes d'ail chinois, ce qui correspond à des droits de douane d'une valeur estimée à 1,5 million d'EUR, ont été importées frauduleusement dans l'Union par un gang international de trafiquants, après avoir transité par la Norvège.

«L'interception de ce camion est le fruit d'une préparation minutieuse coordonnée par l'OLAF» a déclaré M. Ian Walton, qui est à la tête de la direction «Enquêtes et opérations II», ajoutant «Cette action a pu être réalisée grâce à l'excellente collaboration des douanes norvégiennes et suédoises. Elle est l'illustration parfaite de la capacité de l'OLAF d'assister les États membres et les pays voisins, au niveau opérationnel, dans le cadre de la lutte contre la fraude et de la protection de l'argent des contribuables européens».

Les importations d'ail frais chinois à destination de l'Union européenne sont frappées d'un droit ad valorem de 9,6 % et d'un montant spécifique de 1 200 EUR par tonne (de poids net).  Ce montant spécifique n'est pas applicable aux importations qui relèvent du quota annuel de 58 870 tonnes à l'échelle mondiale (33 700 tonnes pour la Chine). En outre, dans le cadre de régimes commerciaux préférentiels, l'ail frais peut être importé en franchise de droits et sans restrictions quantitatives, à la condition que les marchandises soient originaires des pays pour lesquels l'UE prévoit un traitement préférentiel. Comme la capacité de production d'ail en Chine est très élevée et que les coûts de production sont faibles, l'importation illégale d'ail frais est une affaire juteuse pour les contrebandiers qui parviennent ainsi à éluder les droits.

En mai 2010, l'OLAF a ouvert une enquête concernant des soupçons de contrebande, à destination de l'Union européenne, d'ail frais chinois transitant par la Norvège. Grâce à l'étroite collaboration entre l'OLAF et les administrations des douanes norvégiennes et suédoises, un chargement complet (de 28 tonnes) d'ail a été intercepté le 18 juin 2010 en Suède. Le chauffeur a été arrêté alors qu'il franchissait la frontière entre la Norvège et la Suède sans avoir déclaré le chargement; la marchandise et le véhicule ont été saisis.

Dans un premier temps, l'ail a été importé par bateau de Chine en Norvège, où il est exonéré de droits de douane et n'est soumis qu'à la TVA. Après avoir été dédouané à Oslo, il a été introduit frauduleusement par camion dans l'UE (au lieu d'être mis sur le marché norvégien).

Pavel BOĊ˜KOVEC
Chef d'Unité "Porte-parole, Communication et Relations publiques"
Office européen de lutte anti fraude (OLAF)
Rue Joseph II, 30 B-1049 Bruxelles (Belgique)
Tél: +32 2 296 72 00
Fax: +32 2 2998101
E-mail: olaf-press@ec.europa.eu

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Dernière mise à jour : 02/05/2012