Le CCSE se
compose d'un ensemble de documents réalisés par
la Commission et convenus avec les Etats
Membres. Ces documents ont été rassemblés dans
un manuel incluant une série de lignes
directrices d'évaluation et de notes
d'orientation sur les indicateurs communs de
suivi et d'évaluation. Les indicateurs sont
également inclus dans l'annexe VIII du Règlement
de la Commission 1974/2006 portant modalités
d’application du règlement du Conseil 1698/2005
concernant le soutien au développement rural par
le Fonds Européen Agricole pour le Développement
Rural (FEADER).
Document d'orientation [pdf]
Également disponible en : 



















Annex 1 – Orientation générale
A – Choix et utilisation d'indicateurs [pdf]
Également disponible en :

























B - Lignes directrices d'évaluation [pdf]
Également disponible en :




















C - Lignes directrices pour l'évaluation ex ante, y
compris l'évaluation environnementale stratégique [pdf]
Également disponible en :




















Annex 2 – Orientation concernant la programmation et
les mesures
D – Hiérarchie d’objectifs [pdf
]
E – Fiches de mesure [pdf
]
Annex 3 – Orientation concernant les indicateurs
F – Liste des indicateurs communs [pdf
]
G – Fiches d'indicateur relatif à la situation de départ [pdf
]
H – Fiches d'indicateur de réalisation [pdf
]
I – Fiches d'indicateur de résultat [pdf
]
J – Fiches d'indicateurs d'impact [pdf
]
K – Exemples d'indicateurs supplémentaires [pdf
]
Annex 4 – Orientations diverses
L –
Questions fréquemment posées [pdf
]
M – Réseau d'évaluation [pdf
]
N - Glossaire [pdf
]
O – Lecture utile [pdf
]
* * *
Orientation supplémentaire
Identifier les impacts de Leader et des mesures pour
améliorer la qualité de vie dans les territoires ruraux -
Document de travail [pdf
] (07/2010)
Notes explicatives pour les questions d'évaluation communes &
recommandations pour le rapport d'évaluation à mi-parcours [pdf
] (07/2010)
L'évaluation des programmes des réseaux ruraux nationaux -
Document de travail [pdf
] (07/2010)
Document de travail « Indicateurs de valeur ajoutée brute
prévus dans le CCSE » [pdf
] (03/2010)
Document de travail « Approches pour évaluer les
impacts des Programmes de développement rural dans le
contexte des "multiples facteurs intervenant" »
(03/2010)
- Texte [pdf
]
- Version interactive [pdf
]
- Brochure d'information [pdf
]
Les lignes directrices applicables à l'évaluation à
mi-parcours des programmes de développement rural [pdf
]
(07/2009)
Document d'orientation sur l'application de l'indicateur
d'impact de haute valeur naturelle: Texte [pdf]
- Annexes [pdf
]
(11/2008)