Dans ce chapitre, vous trouverez des informations d'ordre général sur la recherche et des informations plus spécifiques sur les programmes cadres actuels et passés portant sur les produits alimentaires et l'agriculture biologiques.
Y figurent également des liens vers des institutions réalisant des activités de recherche.

La recherche sur les produits alimentaires et l'agriculture biologiques s'est déployée au fil de quatre étapes : en premier lieu, par le biais d'agriculteurs et de scientifiques pionniers ; en deuxième lieu par des institutions de recherches privés pionnières ; en troisième lieu par des chaires universitaires sur l'agriculture biologique ; en quatrième lieu par des projets d'agriculture biologique au sein d'instituts de recherches publics.

Les activités de recherche scientifique officielles ont débuté dans les années 70 Plusieurs institutions ont été créées en Europe et aux Etats-Unis dans les années soixante-dix et quatre-vingt (Niggli, Urs and Willer, Helga, 2001).

Le secteur des produits alimentaires et de l'agriculture biologiques est particulièrement dynamique et fait preuve d'une croissance rapide et d'un développement constant ; les deux nécessitant la disponibilité de nouvelles technologies. Les besoins en termes de recherche dépendent de l'évolution du secteur et plus particulièrement de facteurs tels que la diversification de la production, les nouvelles opportunités de marketing, mais aussi les changements/mises à jour de la législation afférente.

Parmi les différents points abordés dans le Plan d'action européen pour le développement de l'agriculture biologique il importe de mentionner l'intensification de la recherche sur l'agriculture biologique et les méthodes de production visant à favoriser l'expansion du secteur de l'agriculture biologique et d'accroître ses capacités de production. L'intégralité du texte est disponible dans le Commission staff working document, en particulier l'action n° 7.

Un nombre important de recherches dans le domaine de l'agriculture biologique sont réalisées et financées par les Etats membres. Les recherches sont menées par différents instituts de recherche privés et publics.

Au niveau européen, la recherche est réalisée par le biais des programmes cadres.

Le Centre de recherche conjoint de la Commission européenne réalise aussi un certain nombre de recherches dans le domaine des produits alimentaires et de l'agriculture biologiques, et fournit un conseil scientifique et de savoir-faire technique permettant de soutenir une vaste palette de politiques de l'UE.

D'autres Etats-membres ont tissé des partenariats transnationaux réunissant les ressources en termes de produits alimentaires et d'agriculture biologiques.

Les programmes cadres de recherche ont deux objectifs majeurs :

• renforcer la base scientifique et technologique de l'industrie européenne ;
• stimuler sa compétitivité sur le plan international en promouvant la recherche qui soutient les politiques de l'UE.

PF7 désigne le Septième programme cadre pour la recherche et le développement technologique. Il s'échelonnera sur une durée de sept ans, de 2007 à 2013. Le programme bénéficie d'un budget total de plus de 50 millions d'euros.

Cette somme sera (en majeure partie) consacrée à des subventions destinées aux acteurs de la recherche à travers l'Europe et au-delà, afin de cofinancer la recherche, le développement technologique et les projets de démonstration. Les subventions sont déterminées sur la base d'appels d'offres et un processus de révision par les pairs particulièrement compétitifs.

Cinq « programmes spécifiques » constituent les fondements des FP7 : la coopération, les idées, les personnes, les capacités et la recherche nucléaire. La coopération constitue le cœur des FP7, avec les deux tiers du budget global.

Les projets concrets de mise en œuvre des programmes spécifiques sont annoncés par la Commission européenne par le bais de « Programmes de travails » annuels.

Ces derniers comprennent le programme des « Appels d'offres », plus communément appelés « Appels », devant être publiés au courant de l'année.

Chaque Appel couvre généralement des zones de recherche spécifiques définies par le biais de dix zones thématiques.

Tous les Appels sont annoncés dans le Journal officiel de l'UE (source officielle des documents de l'UE). Le Programme de travail annuel et les textes intégraux des Appels sont publiés dans le chapitre FP opportun de CORDIS, le site Internet dédié à la recherche et au développement européens.

A l'issue du délai de clôture des Appels, toutes les propositions soumises sont évaluées par un panel d'évaluateurs indépendants, reconnus dans leurs domaines pour leurs compétences. Le panel comparera les propositions à un ensemble de critères publiés pour déterminer si les recherches proposées méritent d'être financées sur la base de leur degré de qualité.

Pour les projets fructueux, la Commission européenne entreprend des négociations financières/scientifiques avec votre consortium sur les détails du projet.

Pour finir, une convention de subvention est élaborée entre les participants et la Commission. Celle-ci définit les droits et les obligations des bénéficiaires et de la Commission européenne, y compris la contribution financière de l'UE aux frais de recherche.

Dans l'ensemble des Etats membres de l'UE, dans pays associés à FP7 et dans différents autres pays, des Points de Contact Nationaux (PCN) ont été mis en place afin de procurer une aide et un conseil personnalisés aux chercheurs et aux organisations prévoyant de participer.

Jusqu'à ce jour, le Septième programme cadre (FP7) a permis de financer les projets de recherche suivants liés à la production biologique o, en particulier dans le cadre du programme spécifique Coopération : programme thématique sur « L'alimentation, l'agriculture et la pèche, et la biotechnologie. »

• CERTCOST - Analyse Economique des Systèmes de Certification de l'Agriculture Biologique (en)
• BIOBIO - indicateur de la diversité dans l'agriculture biologique et raisonnée (en)
• LOWINPUTBREEDS - Elaboration d'un cheptel intégré et de stratégies de gouvernance visant à améliorer la santé des animaux agricoles, la qualité des produits et la performance dans les productions biologiques de lait « low input », de viande et d'œufs (en)

Cliquez sur le document ci-dessous de votre choix pour avoir un aperçu des recherches déjà menées par l'UE sur l'agriculture biologique

• Programmes de recherche liés à l'agriculture biologique du Sixième programme cadre (2002-2006) (en)
• Programmes de recherche liés à l'agriculture biologique du Cinquième programme cadre (1998-2002)
• Programmes de recherche liés à l'agriculture biologique du Quatrième programme cadre (1994-1998) (en)
• Programmes de recherche liés à l'agriculture biologique du Troisième programme cadre (1990-1994) (en)

Le Projet SoCo : agriculture durable et protection des sols (en) est un projet pilote clé entrepris par le JRC.

Our les groupes de recherche des Etats membres, il existe un nombre croissant de possibilités leur permettant de coordonner leurs activités dans le cadre d'un agenda de recherche partagé.

Par exemple le projet ERA-NET, fondé par la Commission, permettant la coordination entre les autorités de recherche des Etats membres sur des sujets spécifiques (ils ne « produisent » pas de recherche en tant que telle, par exemple). Il débutengénéralement par une cartographie des activités existantes dans les Etats membres et dans les questionnaires diffusés au sein de l'UE; suivie par des condensés, des listes et/ou des bases de données de ces activités. La recherche vise à identifier les écarts afin de mener à bien des recherches futures en mettant à profit le financement groupé des Etats membres.

Certaine idées relatives aux sujets ERA-NET émergent au sein des groupes de travail du Comité permanent pour la recherche agronomique (SCAR), qui sont des groupes de travail collaboratif. D'autres sont fournies par les chercheurs et les bailleurs de fonds lors de réunions de discussion sur les agendas de recherche communs.

L'agriculture biologique dispose d'un bon exemple de cette recherche coordonnée. Il s'agit du initiative sur agriculture biologique (en).

Organic Europe : adresses des institutions actives dans le domaine de la recherche dans l'agriculture biologique par le biais du address database of the internet site (en).

TP « Organics » (en) est une plate-forme dédiée à l'alimentation et à l'agriculture biologiques unissant ses efforts à ceux de l'industrie et de la société civile en définissant les priorités en matière de recherche biologique et en les défendant contre les politiques.

CORE Organic (en) est un partenariat transnational combinant les ressources de recherches portant sur l'alimentation et l'agriculture biologiques. L'objectif étant d'accroître la qualité, la pertinence et l'utilisation des ressources dans le cadre des recherches européennes dans le domaine des produits alimentaires et de l'agriculture biologiques par le biais de la coordination et de la collaboration. Le projet est initié dans le cadre du projet ERA-NET de la Commission européenne, qui vise à établir une coopération des activités de recherche nationales.

SCAR (en) Le Comité permanent pour la recherche agronomique (SCAR) a été créé par le règlement (CEE) N° 1728/74 du conseil du 27 juin 1974 sur la coordination des recherches agricoles. Principal organe de coordination de la recherche agricole de l'UE en Europe, il est constitué des 27 Etats membres, de représentants des pays candidats et des pays associés en qualité d'observateurs. SCAR travaille à l'élaboration d'agendas communs en se concentrant plus particulièrement sur la recherche dans le secteur de l'agriculture durable, y compris la protection des forêts et le développement rural, en supervisant les diverses activités permanentes conjointement programmées (ERA-NET, groupes de travail collaboratif) dans le domaine agricole.

JRC (en) Le centre de recherche conjoint est un organisme de soutien politique basé sur la recherche et fait partie intégrante de la Commission européenne.

DG RESEARCH Ce site fait partie du Portail européen de la Commission européenne ; vous y découvrirez tous les aspects des politiques et activités de l'UE.

Pour des informations supplémentaires sur la recherche de l'UE, FP7 et les zones de recherche européennes :

www.ec.europa.eu/research/fp7/ (en)

http://ec.europa.eu/research/index.cfm?lg=fr&pg=enquiries&cat=x

http://cordis.europa.eu/fp7/home_fr.html

http://erc.europa.eu/ (en)

CORDIS s'adresse en premier lieu aux participants actuels et potentiels des programmes cadres de recherche. Vous trouverez des liens vers CORDIS par le biais de ce site, vous permettant d'en savoir plus sur la manière de vous impliquer dans la recherche au niveau européen.

Voir la liste des adresses des Points de Contact Nationaux (PCN) sur http://cordis.europa.eu/fp7/ncp_fr.html

Organic Eprints est une archive internationale ouverte contenant des documents relatifs à la recherche dans le domaine de l'agriculture biologique. L'archive contient des documents écrits exhaustifs sous forme numérique avec des informations bibliographiques, des résumés et autres métadonnées.