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Règlement sur la production animale

Origine des animaux

  • Les animaux d'élevage biologique naissent et sont élevés dans des exploitations biologiques.
  • À des fins de reproduction, des animaux d'élevage non biologique peuvent être introduits dans une exploitation dans des conditions particulières. Ces animaux ainsi que les produits qui en sont issus peuvent être considérés comme biologiques dès lors que la période de conversion visée à l'article 17, paragraphe 1, point c), a été respectée.
  • Les animaux détenus dans l'exploitation au début de la période de conversion ainsi que les produits qui en sont dérivés peuvent être considérés comme biologiques dès lors que la période de conversion visée à l'article 17, paragraphe 1, point c), a été respectée.

Pratiques d'élevage et conditions de logement

  • Le personnel chargé des animaux possède les connaissances et les compétences élémentaires nécessaires en matière de santé et de bien-être des animaux.
  • Une attention particulière est accordée aux conditions de logement, aux pratiques d'élevage et à la densité d'élevage, afin de répondre aux besoins de développement, ainsi qu'aux besoins physiologiques et éthologiques des animaux. En outre, le choix des races devrait tenir compte de la capacité des animaux à s'adapter aux conditions locales.
  • Le nombre d'animaux d'élevage est limité en vue de réduire au minimum le surpâturage, le tassement du sol, l'érosion ou la pollution causée par les animaux ou par l'épandage de leurs effluents d'élevage.
  • En outre, pour éviter toute pollution de l’environnement, en particulier des ressources naturelles telles que le sol et l’eau, la production animale biologique devrait en principe assurer un lien étroit entre l’élevage et les terres agricoles. Les agriculteurs peuvent également mettre en place des systèmes appropriés de rotation pluriannuelle afin d'éviter que les animaux paissent dans le même champ chaque année.
  • Étant donné que l'élevage biologique est une activité liée au sol, les animaux devraient, aussi souvent que possible, pouvoir accéder à des espaces de plein air ou à des pâturages.
  • Les animaux d'élevage biologique doivent être détenus séparément des autres animaux d'élevage. Toutefois, les animaux d'élevage biologique peuvent paître sur des terres domaniales ou communales et les animaux d'élevage non biologique peuvent paître sur des terres biologiques, dans certaines conditions restrictives.
  • L'attache ou l'isolement des animaux d'élevage sont interdits, à moins que ces mesures concernent des animaux individuels pendant une durée limitée et pour autant qu'elles soient justifiées par des raisons de sécurité, de bien-être ou vétérinaires.
  • La durée du transport des animaux d'élevage est réduite au minimum afin de préserver leur bien-être.
  • Toute souffrance, y compris la mutilation, doit être réduite au minimum pendant toute la durée de vie de l'animal, y compris lors de l'abattage.

Reproduction

  • Pour la reproduction, des méthodes naturelles doivent être utilisées. Toutefois, l'insémination artificielle est autorisée.
  • Les traitements à base d'hormones ou de substances analogues sont interdits, sauf dans le cadre d'un traitement vétérinaire appliqué à un animal individuel.
  • Le clonage et le transfert d'embryons sont strictement interdits.
  • Les agriculteurs doivent choisir des races appropriées afin de contribuer à prévenir toute souffrance et à éviter de devoir mutiler les animaux.

Alimentation

  • Les aliments pour animaux proviennent principalement de l'exploitation dans laquelle les animaux sont détenus ou d'autres exploitations de la même région.
  • Les agriculteurs nourrissent les animaux d'élevage avec des aliments 100 % biologiques afin de pouvoir commercialiser leurs produits comme des produits biologiques ou utiliser le logo européen Choisir les traductions du lien précédent .
  • Les matières premières non biologiques d'origine végétale, les matières premières d'origine animale et minérale, les additifs pour l'alimentation animale, certains produits utilisés dans les aliments des animaux et les auxiliaires technologiques ne sont utilisés que s'ils ont fait l'objet d'une autorisation d'utilisation dans la production biologique conformément à l'article 16.

Article 16

  • Les agriculteurs utilisent un minimum d'additifs et d'auxiliaires technologiques. L'utilisation d'additifs est toutefois autorisée dans certains cas, si elle s'avère essentielle ou satisfait à des exigences nutritionnelles particulières.
  • L'utilisation de facteurs de croissance et d'acides aminés de synthèse est interdite.
  • Les mammifères non sevrés sont nourris avec du lait naturel, de préférence du lait maternel.

Prévention des maladies et traitements vétérinaires

  • Les agriculteurs peuvent prévenir les maladies par une sélection appropriée des races et des souches. Le choix d'une densité d'élevage adéquate et d'un logement adapté offrant de bonnes conditions d'hygiène contribue également à éviter les maladies. Les animaux qui bénéficient d'une alimentation de grande qualité et font de l'exercice ont plus de chances d'être en bonne santé.
  • En cas de maladie, des médicaments vétérinaires allopathiques chimiques de synthèse, notamment des antibiotiques, peuvent être utilisés si nécessaire, dans des conditions strictes, et uniquement lorsque le recours à des produits phytothérapeutiques, homéopathiques ou autres est inapproprié.
  • L'utilisation de médicaments vétérinaires immunologiques est autorisée.