Avis juridique important
 
Contact | Recherche sur EUROPA  

aide alimentaire   vertical line  

Ce chapitre est archivé. Son contenu reste toutefois accessible.

Vous trouvez des informations actuelles sur ce thème à la page
"De la nourriture gratuite pour les Européens les plus démunis"

 

De la nourriture gratuite pour les Européens les plus pauvres

Analyse d'impact

Étant donné que les stocks d'intervention resteront probablement faibles dans un avenir prévisible, la Commission a réalisé une analyse d'impact du programme d'aide alimentaire aux plus démunis en 2008, dans le but d'examiner les options possibles pour l'avenir. Cet exercice visait à obtenir les conseils, les avis et les contributions de tous ceux qui sont concernés par le programme.

La procédure d'analyse d'impact vise à déterminer le problème et les objectifs politiques poursuivis, d'une part, et à définir les options permettant d'atteindre ces objectifs et d'analyser leur impact économique, environnemental et social potentiel, d'autre part. Elle décrit les avantages et les inconvénients de chacune de ces options et examine les éventuelles synergies et/ou compromis.

Pour effectuer ce travail, les services concernés de la Commission étaient tous invités à participer à la procédure d'analyse d'impact, au sein d'un groupe de pilotage interservices, présidé par la direction générale de l'agriculture et du développement rural.

La procédure a été planifiée à l'avance et un calendrier [pdf en] a été établi. Une proposition relative à l'avenir du programme a été présenté le 17 septembre 2008.

L'analyse d'impact est disponible [pdf] en : en

Un sommaire est disponible [pdf] en : deenfr  D'autres versions linguistiques suivront.

Les annexes sont disponibles [pdf] en : en



 

  vertical line  

Proposition de la Commission

Contexte

Textes juridiques

Budget

Quelles sont les personnes les plus démunies dans l'Union européenne?

Analyse d'impact

Auditions et documents de travail

Consultation publique


Agriculture et développement rural | Marchés agricoles | Haut de la page

Dernière mise à jour : 17-09-2008