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Fruits et legumes

Régime des fruits et légumes

L'UE soutient activement le secteur des fruits et légumes par l'intermédiaire de son programme de gestion des marchés. Ce programme, qui fait partie de «l'organisation commune des marchés agricoles», poursuit quatre grands objectifs:

  1. rendre le secteur plus compétitif et mieux adapté aux besoins des marchés;
  2. limiter les fluctuations de revenus subies par les producteurs en période de crise;
  3. encourager la consommation de fruits et de légumes dans l'UE;
  4. accroître le recours aux techniques de culture et de production respectueuses de l'environnement.

Compétitivité, adaptation aux besoins du marché

Les cultivateurs sont encouragés à devenir membre d'une organisation de producteurs (OP). Ces organisations reçoivent des aides pour mettre en œuvre des programmes opérationnels fondés sur une stratégie nationale.

Dans certaines régions de l'UE, pendant une période transitoire, des groupements de producteurs (GP) formés à l'initiative de cultivateurs peuvent obtenir une aide financière qui les aidera à acquérir le statut d'organisations de producteurs.

La reconnaissance des organisations interprofessionnelles (OI) est encouragée, à condition que ces dernières démontrent qu'elles sont sufisamment représentatives des différentes catégories professionnelles du secteur des fruits et légumes et qu'elles contribuent, par des actions pratiques, à la réalisation des objectifs du régime.

Le régime favorise la qualité des produits en appliquant des normes de commercialisation à certains produits et en soutenant les mesures prises dans le cadre de programmes opérationnels pour améliorer ou maintenir la qualité.

Fluctuations de revenus provoquées par les crises

Certaines aides sont destinées à soutenir les mesures de prévention et de gestion des crises prises par les programmes opérationnels, comme:

  • le retrait de certains produits
  • la récolte en vert ou la non-récolte
  • les outils de promotion et de communication
  • la formation
  • l'assurance-récolte
  • les aides à l'obtention de prêts bancaires et la participation aux frais administratifs pour la constitution de fonds de mutualisation (fonds de stabilisation détenus par les agriculteurs)

Renforcer la consommation de fruits et de légumes

Un programme de promotion des fruits dans les écoles a été créé pour encourager la consommation de fruits et de légumes par les enfants.

Des aides sont accordées pour la distribution gratuite de fruits et de légumes dans les écoles, les hôpitaux et les associations caritatives.

D'autres activités de promotion de la consommation relevant de programmes opérationnels mis en place par des organisations de producteurs peuvent également bénéficier d'une aide.

Une culture et une production respectueuses de l'environnement

Les programmes opérationnels doivent consacrer au moins 10 % de leurs dépenses à des actions en faveur de l'environnement excédant les normes environnementales contraignantes. Si ce n'est pas le cas, ils sont tenus de mettre en œuvre au moins deux actions de ce type.

Les cultivateurs peuvent encourir des sanctions s'ils ne respectent pas les normes environnementales contraignantes alors qu'ils reçoivent des paiements directs ou des paiements agroenvironnementaux relevant de programmes de développement rural de l'UE (conditionnalité).

Produits relevant du régime des fruits et légumes de l'UE pdf - 82 KB [82 KB] English (en) *

* le régime n'inclut pas les bananes, à l'exception des bananes plantains, les pommes de terre, les plantes vivantes et les produits de la floriculture, l'huile d'olive et les olives de table.