Évaluation des mesures concernant les organisations de producteurs dans le secteur des fruits et légumes

Rapport final
Novembre 2008

Cette évaluation, financée par la Commission européenne, a été réalisée par Agrosynergie (Groupement Européen d’Intérêt Economique). Elle n'engage que ses auteurs et ne reflète pas nécessairement l'opinion de la Commission européenne.

Appréciation de la qualité de l'étude d'évaluation effectuée [pdf ]

Texte complet [pdf]

Résumé synthétique  [pdf]

Résumé exécutif  [pdf ]

Table des matières [pdf]

1. Introduction [pdf]
    
2. Méthode et limites de l’évaluation [pdf]
    
3. Analyse du cadre réglementaire [pdf]
    
4. Déscription du contexte [pdf]
    
5. Thème 1: Situation des producteurs de fruits et légumes [pdf]
    
6. Thème 2: Programmes opérationnels (QE5) [pdf]
    
7. Thème 3: L'extension des règles (QE6) [pdf]
    
8. Conclusions et recommandations [pdf]