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Évaluation de l'impact sur l'environnement des mesures de la PAC relatives aux secteurs porc, volaille de chair et œufs

Rapport final
Novembre 2010

Cette évaluation, financée par la Commission européenne, a été réalisée par Alliance Environnement. Elle n'engage que ses auteurs et ne reflète pas nécessairement l'opinion de la Commission européenne.
 

Appréciation de la qualité de l’étude d’évaluation effectuée [en pdf]

  • Texte complet [pdf 6 MB]
  • Résumé synthétique [pdf] bgcsdadeelfresetitltlvhumtnlplptroskslfisv
  • Résumé exécutif [pdf, aussi disponible en en]
    • Table des matières [pdf]
    • Chapitre 1: Objet de l'évaluation [pdf]
    • Chapitre 2: Contexte et description des secteurs [pdf]
    • Chapitre 3: Effets microéconomiques des instruments et effets environnementaux potentiels [pdf]
    • Chapitre 4: Approche méthodologique de l'évaluation [pdf]
    • Chapitre 5: Préambule aux réponses aux questions de l'évaluation [pdf]
    • Chapitre 6: Effets des mesures de marché de la PAC d'une part et des facteurs externes non politiques d'autre part sur les évolutions des secteurs [pdf]
    • Chapitre 7: Effets des mesures de marché de la PAC et des facteurs externes non politiques sur les performances environnementales des secteurs [pdf]
    • Chapitre 8: Cohérence des ces OCM avec l'obligation d'intégrer la protection de l'environnement dans la PAC [pdf]
    • Chapitre 9: Effets des mesures des autres politiques concernées sur la performance environnementale des secteurs du porc, de la volaille et des œufs  [pdf]
    • Chapitre 10: Conclusions et recommandations [pdf]
 
 
           
Date de publication: 14-04-2011
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