Évaluation de l'impact sur l'environnement des mesures de la PAC relatives aux secteurs porc, volaille de chair et œufs

Rapport final
Novembre 2010

Cette évaluation, financée par la Commission européenne, a été réalisée par Alliance Environnement. Elle n'engage que ses auteurs et ne reflète pas nécessairement l'opinion de la Commission européenne.
 

Appréciation de la qualité de l’étude d’évaluation effectuée [ pdf]

• Texte complet [pdf 6 MB]
• Résumé synthétique [pdf]
• Résumé exécutif [pdf, aussi disponible en ]

• Table des matières [pdf]
• Chapitre 1: Objet de l'évaluation [pdf]
• Chapitre 2: Contexte et description des secteurs [pdf]
• Chapitre 3: Effets microéconomiques des instruments et effets environnementaux potentiels [pdf]
• Chapitre 4: Approche méthodologique de l'évaluation [pdf]
• Chapitre 5: Préambule aux réponses aux questions de l'évaluation [pdf]
• Chapitre 6: Effets des mesures de marché de la PAC d'une part et des facteurs externes non politiques d'autre part sur les évolutions des secteurs [pdf]
• Chapitre 7: Effets des mesures de marché de la PAC et des facteurs externes non politiques sur les performances environnementales des secteurs [pdf]
• Chapitre 8: Cohérence des ces OCM avec l'obligation d'intégrer la protection de l'environnement dans la PAC [pdf]
• Chapitre 9: Effets des mesures des autres politiques concernées sur la performance environnementale des secteurs du porc, de la volaille et des œufs  [pdf]
• Chapitre 10: Conclusions et recommandations [pdf]