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Évaluation des mesures concernant les pêches, les nectarines et les poires

Rapport final
Octobre 2006

Cette évaluation, financée par la Commission européenne, a été réalisée par le GEIE AGROSYNERGIE. Elle n'engage que ses auteurs et ne reflète pas nécessairement l'opinion de la Commission européenne.

Appréciation de la qualité de l'étude d'évaluation effectuée [en pdf]

Texte complet [pdf, 2,5 MB]

Courte synthèse [pdf] csdadeetelesfritlvlthunlplptskslfisv

Synthèse [pdf] deen

Table des matières [pdf]

  • Chapitre 1: Introduction [pdf]
  • Chapitre 2: Méthodologie évaluative et limites de l'analyse [pdf]
  • Chapitre 3: Description du secteur [pdf]
  • Chapitre 4: Cadre réglementaire et dépense communautaire [pdf]
  • Chapitre 5: Réponse aux Questions du Thème 1 : Approvisionnement du marché communautaire
    • Chapitre 5.1: QE1 : Dans quelle mesure l’aide à la production a-t-elle contribué à améliorer les prix obtenus par les producteurs de pêches, nectarines et poires à la fois sur le marché du frais et de la transformation ? [pdf]
    • Chapitre 5.2: QE2 : Dans quelle mesure l’aide a la production a permis a l’industrie de transformation d'être approvisionnée avec la matière première requise – en terme de volume, qualité, variété et prix ? [pdf]
    • Chapitre 5.3: QE3 : Dans quelle mesure l'aide à la production a permis de satisfaire les attentes du consommateur, en terme de prix et de qualité ? [pdf]
  • Chapitre 6: Réponse aux Questions du Thème 2 : Situation compétitive de la filère
    • Chapitre 6.1: QE5 : Dans quelle mesure l'aide à la production a-t-elle encouragé les producteurs de pêches, nectarines et poires à présenter leurs produits à la transformation plutôt qu'au retrait ? L'avantage économique de la vente des pêches, nectarines et poires à la transformation, vis-à-vis de la vente en frais ou vis-à-vis du retrait, devrait être évalué et les situations avant et après la réforme de 2000 devraient être distinguées [pdf]
    • Chapitre 6.2: QE6 : Quel a été l'impact de l'aide à la production sur le revenu des producteurs de pêches, nectarines et poires ? En répondant à cette question, l'évaluateur devrait analyser si, et dans quelle mesure, l'aide à la transformation a été captée par l'industrie de transformation [pdf]
    • Chapitre 6.3: QE7 : Quel a été l'impact de l'aide à la production dans le maintien de la culture des pêches, nectarines et poires face à des cultures alternatives dans les régions concernées ? Quel a été l’impact de la réforme de 2000 sur cet aspect ? [pdf]
    • Chapitre 6.4: QE8 et QE9 : Quel est l'impact de l'aide à la production sur la compétitivité des pêches, nectarines et poires transformées communautaires vis-à-vis des produits transformés importés ? Quelle est la compétitivité des pêches, nectarines et poires transformées communautaires sur les marchés à l'export ? En évaluant la compétitivité, l'évaluateur devrait analyser le prix et la qualité des produits communautaires et importés ? [pdf]
    • Chapitre 6.5: QE4 et QE10 - Quel a été l'impact de la réforme de 2000 en ce qui concerne l'approvisionnement du marché et la situation economique de la filière de transformation ? [pdf]
  • Chapitre 7: Réponse aux Questions du Thème 3 : Impact régional et environnemental
    • Chapitre 7.1: QE 11/12 : Quel a été l'impact de l'aide sur le maintien de la production de pêches, de nectarines et de poires, et sur le maintien des emplois correspondants dans les zones rurales concernées ? Quel a été l'impact de l'aide sur le maintien de l'activité de transformation et sur les emplois correspondants ? Quel a été l'impact relatif de l'aide à la production transformée sur l'activité agricole et non agricole dans les zones rurales concernées, en comparaison avec d'autres facteurs de contexte ? [pdf]
    • Chapitre 7.2: QE13 : L'aide aux pêches, nectarines, poires a-t-elle influencé les pratiques culturales et permis des pratiques culturales plus favorables à l'environnement dans les principales régions de production ? [pdf]
  • Chapitre 8: Réponse aux Questions du Thème 4 : Mode de gestion et efficience
    • Chapitre 8.1: QE14 : L'aide à la production est-elle un outil efficient pour maintenir la production et la filière transformation des pêches, nectarines et poires ? Cet outil est-il économiquement durable d'un point de vue financier, réglementaire et international ? [pdf]
    • Chapitre 8.2: QE15 : En se basant sur les analyses précédentes effectuées dans cette évaluation par le contractant : Existe-t-il des instruments alternatifs efficients en terme de coûts, permettant d'atteindre les objectifs de l'OCM en ce qui concerne des pêches, des nectarines et des poires? Et quelles seraient les conséquences possibles du découplage? [pdf]
    • Chapitre 8.3: QE16 : Dans quelle mesure les outils existants permettent la gestion efficiente du secteur ? [pdf]
  • Chapitre 9: Conclusions et recommandations [pdf]
  • Chapitre 10: Liste bibliographique [pdf]

Annexes :

Annexes - Texte complet [pdf, 1 MB]

Table des matières [pdf]

  1. Le cadre réglementaire [pdf]
  2. Les filières européennes de pêches et poires d'industrie [pdf]
  3. Les filières des principaux pays tiers exportateurs [pdf]
 
           

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