Évaluation des impacts sur l'environnement des mesures de la PAC relatives au coton

Rapport final
Juillet 2007

Cette évaluation, financée par la Commission européenne, a été réalisée par ALLIANCE ENVIRONNEMENT. Elle n'engage que ses auteurs et ne reflète pas nécessairement l'opinion de la Commission européenne.

Appréciation de la qualité de l'étude d'évaluation effectuée [pdf ]

Texte complet [pdf, 1,8 MB]

Courte synthèse  [pdf]

Synthèse [pdf]

Table des matières [pdf]

• Chapitre 1: Introduction [pdf]
• Chapitre 2: Méthodologie d'évaluation [pdf]
• Chapitre 3: Description du secteur et de son cadre réglementaire dans l'UE [pdf]
• Chapitre 4: Réponse aux Questions du Thème 1: Sur le régime d'avant 2006 [pdf]
• Chapitre 5: Réponse aux Questions du Thème 2 : Régime coton depuis 2006 [pdf]
• Chapitre 6: Réponse à la Question du Thème 3 : Sur l'activité d'égrenage [pdf]
• Chapitre 7: Conclusions - Recommandations [pdf]

Annexe :

Annexe - Texte complet [pdf, 1,6 MB]