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Évaluation des impacts sur l'environnement des mesures de la PAC relatives au coton

Rapport final
Juillet 2007

Cette évaluation, financée par la Commission européenne, a été réalisée par ALLIANCE ENVIRONNEMENT. Elle n'engage que ses auteurs et ne reflète pas nécessairement l'opinion de la Commission européenne.

Appréciation de la qualité de l'étude d'évaluation effectuée [pdf en]

Texte complet [pdf, 1,8 MB]

Courte synthèse  [pdf] bgcsdadeetelenesitlvlthumtnlplptroskslfisv

Synthèse [pdf] en

Table des matières [pdf]

  • Chapitre 1: Introduction [pdf]
  • Chapitre 2: Méthodologie d'évaluation [pdf]
  • Chapitre 3: Description du secteur et de son cadre réglementaire dans l'UE [pdf]
  • Chapitre 4: Réponse aux Questions du Thème 1: Sur le régime d'avant 2006 [pdf]
  • Chapitre 5: Réponse aux Questions du Thème 2 : Régime coton depuis 2006 [pdf]
  • Chapitre 6: Réponse à la Question du Thème 3 : Sur l'activité d'égrenage [pdf]
  • Chapitre 7: Conclusions - Recommandations [pdf]

Annexe :

Annexe - Texte complet [pdf, 1,6 MB]

 
           

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