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Evaluation des mesures concernant les agrumes

Rapport final
Octobre 2006

Cette valuation, finance par la Commission europenne, a t ralise par le GEIE AGROSYNERGIE. Elle n'engage que ses auteurs et ne reflte pas ncessairement l'opinion de la Commission europenne.

Apprciation de la qualit de l'tude d'valuation effectue [en pdf]

Texte complet [pdf, 1,9 MB]

Courte synthèse [pdf]

Synthèse [pdf] cs da de et el en es fr it lv lt hu nl pl pte sk sl fi sv

Table des matières [pdf]

  • Chapitre 1: Introduction [pdf]
  • Chapitre 2: Méthodologie évaluative et limites de l'analyse [pdf]
  • Chapitre 3: Le cadre réglementaire [pdf]
  • Chapitre 4: Description de la filière européenne [pdf]
  • Chapitre 5 : Réponses aux questions d'évaluation
    • Chapitre 5.1: Rponse la question sur la comptitivit internationale des filires de transformation d'agrumes europennes
      • Chapitre 5.1.1: QE 1 - Quel est l'impact de l'aide la transformation sur la comptitivit des agrumes transforms communautaires vis--vis des produits transforms imports ? Quelle est la comptitivit des agrumes transforms communautaires sur les marchs l'export? En valuant la comptitivit, l'valuateur devrait analyser le prix et la qualit des produits communautaires et imports [pdf]
    • Chapitre 5.2: Rponses aux questions du thme : approvisionnement du march : quantit, qualit et prix
      • Chapitre 5.2.1: QE 2 - Dans quelle mesure laide aux agrumes transforms contribue amliorer les prix obtenus par les producteurs dagrumes la fois sur le march des fruits frais et des fruits transforms ? [pdf]
      • Chapitre 5.2.2: QE 3 - Dans quelle mesure l'aide a permis l'industrie de transformation d'tre approvisionne avec la matire premire requise en termes de volume, qualit, varit et prix et quel a t l'impact de la rforme de 2000 (augmentation des seuils de transformation) en ce qui concerne l'approvisionnement du march ? [pdf]
      • Chapitre 5.2.3: QE 4 - Dans quelle mesure l'aide a permis de fournir au consommateur des produits adapts ses attentes, en termes de prix et de qualit [pdf]
    • Chapitre 5.3: Rponses aux questions du thme : situation comptitive de la filire
      • Chapitre 5.3.1: QE 5 - Dans quelle mesure l'aide la transformation a-t-elle encourag les producteurs d'agrumes prsenter leurs produits la transformation plutt qu'au retrait ? L'avantage conomique de la vente des agrumes la transformation, vis--vis de la vente en frais ou vis--vis du retrait, devrait tre valu et les situations avant et aprs la rforme de 2000 devraient tre distingues [pdf]
      • Chapitre 5.3.2: QE 6 - Quel a t l'impact de l'aide la transformation sur le revenu des producteurs d'agrumes? En rpondant cette question, l'valuateur devrait analyser si et dans quelle mesure, l'aide la transformation a t capte par l'industrie de transformation [pdf]
      • Chapitre 5.3.3: QE 7 - Quel a t l'impact de l'aide la transformation dans le maintien de la culture des agrumes face des cultures alternatives dans les rgions concernes ? [pdf]
    • Chapitre 5.4: Rponses aux questions du thme : impact rgional et environnemental
      • Chapitre 5.4.1: QE 8 - Quel a t l'impact de l'aide sur le maintien de la production d'agrumes et sur le maintien des emplois correspondants dans les zones rurales concernes ? Quel a t l'impact de l'aide sur le maintien de l'activit de transformation et sur les emplois correspondants ? Quel a t l'impact relatif de l'aide aux agrumes transforms sur l'activit agricole et non agricole dans les zones rurales concernes en comparaison d'autres facteurs de contexte? [pdf]
      • Chapitre 5.4.2: QE 9 - L'aide aux agrumes a-t-elle influenc les pratiques culturales et permis des pratiques culturales plus favorables l'environnement dans les principales rgions de production. Il est demand l'valuateur d'analyser plus spcifiquement les codes de Bonnes Pratiques Agricoles (BPA) tablis par les OP du secteur des agrumes ou bien existants dans les PDR ainsi que les exigences relatives aux industries de transformation [pdf]
    • Chapitre 5.5: Rponses aux questions du thme : gestion et efficience
      • Chapitre 5.5.1: QE 10 - L'aide la transformation est-elle un outil efficient pour maintenir la production et la filire transformation des agrumes ? Cet outil est-il conomiquement durable d'un point de vue financier, rglementaire et international ? [pdf]
      • Chapitre 5.5.2: QE 11 - Dans quelle mesure les outils existants permettent la gestion efficiente du secteur ? [pdf]
      • Chapitre 5.5.3: QE12-En se basant sur les analyses prcdentes effectues dans cette valuation par le contractant quelles seraient les consquences possibles du dcouplage? [pdf]
    • Chapitre 5.6: Rponse la question sur les effets spcifiques dans les nouveauxEM
      • Chapitre 5.6.1: Réponse à la question sur les effets spécifiques dans les nouveaux EM [pdf]
  • Chapitre 6: Conclusions et recommandations [pdf]
  • Chapitre 7: Bibliographie [pdf]

Annexes :

Table des matières : [pdf]

  1. Annexe à la description de la filère européenne [pdf]
  2. Description de la filière brésilienne [pdf]
  3. Description de la filère Etats-Unienne [pdf]
  4. Comparaison des filières européenne, Brésilienne et Etats-Uniennes [pdf]
  5. Annexe Q1 à la question : Quel est l'impact de l'aide à la transformation sur la compétitivité des agrumes transformés communautaires vis-à-vis des produits transformés importés ? Quelle est la compétitivité des agrumes transformés communautaires sur les marchés à l'export ? En évaluant la compétitivité, l'évaluateur devrait analyser le prix et la qualité des produits communautaires et importés. [pdf]

 

 

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